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Répondu

Solde libératoire taxe d'apprentissage - base fausse qui remonte en dsn


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Bonjour,

Savez-vous à quoi peut-être dû une différence de base entre le montant contrôlé dans module de contrôle de la ta & le montant qui remonte sur la dsn d’avril ? Je n’ai pas le souvenir d’avoir eu des différences les années précédentes. 

Sur mon module de contrôle millésime 2025 :

 

Sur ma DSN :

 

Meilleure réponse par Adina

Supprimer la DSN retourner dans le module taxe apprentissage, aller sur l’année 2026 puis voir le résultat normalement la date indiquée devrait être l’année prochaine

C’est tout bon, j’ai dû modifier au “03/2027” car “04/2027” n’apparaît pas encore, je modifierai l’année prochaine.

14 commentaires

  • April 22, 2026

Bonjour,

Peut-être qu’il y a une exonération sur 1 ou plusieurs mois (exonération 6 SMIC).


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Bonjour,

La bas n’est pas la même, l’idéal est d’éditer un journal de paies ou un états des charges pour vérifier si la base est 118739 ou 101693.67

Cordialement


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  • April 22, 2026

Bonjour,

La bas n’est pas la même, l’idéal est d’éditer un journal de paies ou un états des charges pour vérifier si la base est 118739 ou 101693.67

Cordialement

Sur le journal de paie j’ai justement la base du module qui remonte et pas celle de la DSN.


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  • April 22, 2026

Bonjour,

Peut-être qu’il y a une exonération sur 1 ou plusieurs mois (exonération 6 SMIC).

Bonjour, à priori non : 

 


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Sur vos états annuels c’est quelle base ?

118 739 où 101 693.67


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  • April 22, 2026

Sur vos états annuels c’est quelle base ?

118 739 où 101 693.67

recap de paie :

 


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Dans ce cas il faut modifier la base dans la DSN où essayer de la supprimer et de la recalculer


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  • April 22, 2026

Dans ce cas il faut modifier la base dans la DSN où essayer de la supprimer et de la recalculer

Question peut-être bête mais comment modifie-t-on cette base dans la DSN ? (en supprimant la dsn puis en la recalculant rien ne change)


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faire un clic droit à l’ouverture de la DSN puis modifier la DSN


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  • April 22, 2026

faire un clic droit à l’ouverture de la DSN puis modifier la DSN

merci beaucoup!!


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Bonjour

Par hasard auriez vous saisi des informations dans la partie année incomplète : saisie assiettes sole libératoire TA / CSA

cela pourrait peut être expliquer la différence.


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  • April 23, 2026

Bonjour,

MAJ : en fait il y a aussi le début d’année 2026 qui est remonté :

J’ai dû faire une mauvaise manip à un moment donné. Il y a quelques mois la société devait être revendue je crois que j’avais forcé l’année de versement de la TA pour la mettre à “04/2026” au lieu de “04/2027”. Je n’arrive pas à remodifier la date dans le module de contrôle mais je vais trouver un moyen.


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Supprimer la DSN retourner dans le module taxe apprentissage, aller sur l’année 2026 puis voir le résultat normalement la date indiquée devrait être l’année prochaine


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  • April 23, 2026

Supprimer la DSN retourner dans le module taxe apprentissage, aller sur l’année 2026 puis voir le résultat normalement la date indiquée devrait être l’année prochaine

C’est tout bon, j’ai dû modifier au “03/2027” car “04/2027” n’apparaît pas encore, je modifierai l’année prochaine.