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Réponse

Solde TA libératoire qui ne remonte pas dans la DSN


Bonjour à tous, 

Nous avons deux sociétés pour lesquelles il y a eu un changement de SIRET entre 2024 et 2025 et donc, dans la DSN d’avril 2025, le solde de la taxe d’apprentissage ne remonte pas malgré que cela soit le cas dans le module de contrôle de la TA. 

Nous avons essayé de retirer la date de cessation, de fermeture… mais rien ne fonctionne.

Quelqu’un pourrait nous aider ?

En vous remerciant par avance pour votre aide.

Bonne journée.

Meilleure réponse par Mat

Bonjour,

Il faut, avant de vérifier les résultats, modifier les bases à la main. Vous allez tout en bas du module, vous cochez la case pour la modification, et vous entrez les bases qu’il manque sur le nouveau siret. Sur l’ancien, vous pouvez mettre les bases en négatif pour que ça annule.

2 commentaires

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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • May 14, 2025

Bonjour,

Il faut, avant de vérifier les résultats, modifier les bases à la main. Vous allez tout en bas du module, vous cochez la case pour la modification, et vous entrez les bases qu’il manque sur le nouveau siret. Sur l’ancien, vous pouvez mettre les bases en négatif pour que ça annule.


  • Auteur
  • Nouveau
  • May 14, 2025

Bonjour,

Il faut, avant de vérifier les résultats, modifier les bases à la main. Vous allez tout en bas du module, vous cochez la case pour la modification, et vous entrez les bases qu’il manque sur le nouveau siret. Sur l’ancien, vous pouvez mettre les bases en négatif pour que ça annule.

Cela a fonctionné, merci beaucoup !

Une belle journée