Répondu

Solde TA versement libératoire DSN 04/2024


Niveau d'utilisateur 1

Bonjour,

Sur plusieurs dossiers les 0.09% du solde TA ne remonte pas en DSN d’04/2024. Nous ne trouvons pas la cause.. Avez vous le même problème?

De plus lorsque les 0.09% remonte en DSN, la masse/assiette ne correspond pas à 2023 sachant que les dossiers ont été sur silae avant 2023 et ne sont pas nouveau…

 

Avez vous ces problèmes?

Est-ce que vous avez des solutions?

Peut-on forcer les MS lorsqu’elle sont incorrecte? Et comment?

Et comment peut on rajouter les 0.09% qui ne remonte pas en DSN?

 

Merci par avance de votre aide….

 

Belle journée à vous 

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Meilleure réponse par Anthony Petit 14 May 2024, 09:25

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35 commentaires

Bonjour,

Effectivement, une anomalie est présente dans la remontée de la TA. Pour contourner le problème, il faut recalculer le bulletin.

Bonne journée,

même problème pour moi. Et quand on n’a plus de salarié, on fait comment Virgile ?

Bonjour,

J’ai le même soucis. 

J’ai recalculé le bulletin, malgré cela la TA ne remonte pas.

Si vous avez d’autres solutions... ?

Merci

Niveau d'utilisateur 1

Avant de lancer la DSN, il faut faire le contrôle de la TA via DADS/DSN => TA => 2023. Et ensuite calculer la DSN. Nous avons eu cette solution également qui fait bien remonter les 0.09% et les MS.

Marie-Pierre,

Je n’ai pas la solution dans ce cas. Il est nécessaire de prendre contact avec SILAE, cependant ils ont déjà annoncé qu'aucune mise à jour ne sera effectuée cette semaine, donc… 

Désolé de ne pas être d’une grande aide pour cette fois.

 

@virgile : j’ai re lancer le contrôle de TA (cf commentaire d’Elodie) et cela a fonctionné. je croise les doigts pour mes autres dossiers et je préviens mes collègues.

Bonjour !

Même problème, remonté des masses salariales en module différente des DSN faites en 2023.

J’ai plus de 200 salariés, impossible de refaire les bulletins hahahaha

Bon courage !

@ELODIE BLANC, j’ai tenté cette solution, mais ça n’a pas fonctionné non plus…

Merci quand même.

Niveau d'utilisateur 1

@ELODIE BLANC, j’ai tenté cette solution, mais ça n’a pas fonctionné non plus…

Merci quand même.

Et vous avez bien mis une fois millésime 2023 vous avez bien cliqué sur vérifier le résultat? et ensuite calculer votre DSN?

Pour le moment 🤞 et je croise les doigts pour la suite, les dossiers fonctionnent ainsi..

@ELODIE BLANC Oui j’ai bien mis le millésime 2023 etc.. J’espère trouver une solution d’ici le 15...

Niveau d'utilisateur 3

Bonjour @Sabrina FAUQUEREAU 

 

Est ce qu’il y a eu un changement de siret au cours de l’année ou en janvier 2024 ? 

Si oui vous devrez passer par le module TA et cocher la case année incomplète pour mettre vos bases.

 

Bonjour @AUDREY GRANDPRE 

Il y a bien eu un changement, mais lors du calcul de la TA, toutes les bases sont bien prisent en compte et le montant est correct. Mais lorsque je calcul la DSN ce n’est pas celui-ci qui remonte.

J’ai quand même tenté de faire comme vous m’avez indiqué, mais cela fausse le montant de la TA, car le système compte la base 2 fois.

Niveau d'utilisateur 3

Il va falloir modifier la DSN manuellement @Sabrina FAUQUEREAU 

Niveau d'utilisateur 7
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Bonjour,

Une analyse est en cours sur le solde libératoire de la taxe d’apprentissage qui ne remonte pas dans la DSN.
Nous vous tenons informés dès que possible.

@SABRINA : pour la “bidouille” manuelle de la DSN quelles structures doivent être utilisées?

@Marie Pierre DAVID je ne sais pas car je ne l’ai pas fait, voir avec @AUDREY GRANDPRE.

J’attend de voir si j’ai une réponse de Anthony PETIT, voir commentaire ci-dessus.

 

Niveau d'utilisateur 3

@Marie Pierre DAVID je n’ai pas eu le choix de faire de la bidouille pour ma DSN au 5 et voici ce que j’ai fait :

  • J’ai modifié le montant du versement Urssaf dans le bloc S21.G00.20, la ligne S21.G00.20.005 avec le montant global qui était attendu pour l’Urssaf (TA comprise)
  • J’ai modifié mon montant d’assiette dans le bloc S21.G00.23 du CTP 995, la ligne S21.G00.23.004
  • J’ai modifié la valeur dans le bloc S21.G00.82, la ligne S21.G00.82.001 pour le versement libératoire de la taxe d’apprentissage
Niveau d'utilisateur 1

Pareil de notre coté

 

J’ai du aller dans le module pour que ca remonte.

En revanche, mon collègue qui était là la dernière m’indique n’avoir aucun souvenir d’avoir fait cela et que pour lui, les montants remontés automatiquement dans la DSN d’04/2023.

Niveau d'utilisateur 3

@Maissa je vous confirme que l’année dernière il n’y avait eu aucun souci de ce genre.

@Marie Pierre DAVID je n’ai pas eu le choix de faire de la bidouille pour ma DSN au 5 et voici ce que j’ai fait :

  • J’ai modifié le montant du versement Urssaf dans le bloc S21.G00.20, la ligne S21.G00.20.005 avec le montant global qui était attendu pour l’Urssaf (TA comprise)
  • J’ai modifié mon montant d’assiette dans le bloc S21.G00.23 du CTP 995, la ligne S21.G00.23.004
  • J’ai modifié la valeur dans le bloc S21.G00.82, la ligne S21.G00.82.001 pour le versement libératoire de la taxe d’apprentissage

Bonjour, Comment avez-vous pu modifier vos blocs ? Pour ma part il est impossible de modifier les blocs que vous citez… 
Merci pour votre retour ! 

@Marie Pierre DAVID je n’ai pas eu le choix de faire de la bidouille pour ma DSN au 5 et voici ce que j’ai fait :

  • J’ai modifié le montant du versement Urssaf dans le bloc S21.G00.20, la ligne S21.G00.20.005 avec le montant global qui était attendu pour l’Urssaf (TA comprise)
  • J’ai modifié mon montant d’assiette dans le bloc S21.G00.23 du CTP 995, la ligne S21.G00.23.004
  • J’ai modifié la valeur dans le bloc S21.G00.82, la ligne S21.G00.82.001 pour le versement libératoire de la taxe d’apprentissage

Bonjour, Comment avez-vous pu modifier vos blocs ? Pour ma part il est impossible de modifier les blocs que vous citez… 
Merci pour votre retour ! 

@Karim : pour l’instant, sur les dossiers traité, e n’ai pas eu à intervenir sur la DSN

@Marie Pierre DAVID dans ce cas, où avez-vous “bidouillé” vos blocs ? 

@karim assababi : je n’en n’ai pas eu à le faire pour linstant. Mais Audré Granpré indique ce qu’elle a fait sur sa DSN.

Niveau d'utilisateur 3

@Karim ASSABABI vous devez changer la méthode 111 afin de débloquer les modifications DSN

@Marie Pierre DAVID je me suis trompé de lecture désolé. 
@AUDREY GRANDPRE cela a effectivement fonctionné, un grand merci à vous !
Bonne journée :) 

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