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Bonjour,

Sur plusieurs dossiers les 0.09% du solde TA ne remonte pas en DSN d’04/2024. Nous ne trouvons pas la cause.. Avez vous le même problème?

De plus lorsque les 0.09% remonte en DSN, la masse/assiette ne correspond pas à 2023 sachant que les dossiers ont été sur silae avant 2023 et ne sont pas nouveau…

 

Avez vous ces problèmes?

Est-ce que vous avez des solutions?

Peut-on forcer les MS lorsqu’elle sont incorrecte? Et comment?

Et comment peut on rajouter les 0.09% qui ne remonte pas en DSN?

 

Merci par avance de votre aide….

 

Belle journée à vous 

Bonjour,

Lorsqu’il y a un changement de Siret en 01/2024, comment déclencher la cotisation 0.09 % sur la DSN ?

Merci pour votre aide.

@Marie Pierre DAVID je n’ai pas eu le choix de faire de la bidouille pour ma DSN au 5 et voici ce que j’ai fait :

  • J’ai modifié le montant du versement Urssaf dans le bloc S21.G00.20, la ligne S21.G00.20.005 avec le montant global qui était attendu pour l’Urssaf (TA comprise)
  • J’ai modifié mon montant d’assiette dans le bloc S21.G00.23 du CTP 995, la ligne S21.G00.23.004
  • J’ai modifié la valeur dans le bloc S21.G00.82, la ligne S21.G00.82.001 pour le versement libératoire de la taxe d’apprentissage

@Karim ASSABABI vous devez changer la méthode 111 afin de débloquer les modifications DSN

Voilà comment j’ai fait pour mon changement de siret pour mettre ma cotisation

Merci @AUDREY GRANDPRE , cependant je ne vois pas le bloc S21.G00.23 du CTP 995 pour modifier l’assiette , l’avez vous rajouté ?

Merci @AUDREY GRANDPRE , cependant je ne vois pas le bloc S21.G00.23 du CTP 995 pour modifier l’assiette , l’avez vous rajouté ?

Non pas du tout mais par contre êtes vous bien allé dans le module Taxe d’apprentissage dans l’onglet DADS/DSN ?

Bonjour à tous,
Malgré plusieurs tentatives, mon code CTP 995 ne se déclenche toujours pas.
La procédure a été suivie comme pour mes autres dossiers, j’ai aussi tenté de faire la manipulation à la main mais ici encore le bloc 995 ne se déclenche pas…

Pas plus de succès en recalculant les bulletins…
 

Auriez-vous des idées ?

Merci pour votre aide

@Laurence VIVIER 

Est ce qu’il y a eu un changement de siret en janvier ? 

La société n’est pas exonérée ? 

@AUDREY GRANDPRE 

Bonjour,

Non aucun changement de SIRET en cours d’année…
La société a bien accueilli une apprentie (encore présente aujourd’hui) mais pour autant je devrais quand même payer un reliquat...

 

 

@AUDREY GRANDPRE

Bonjour,

Non aucun changement de SIRET en cours d’année…
La société a bien accueilli une apprentie (encore présente aujourd’hui) mais pour autant je devrais quand même payer un reliquat...

 

 

Attention là il s’agit du solde de la TA de 2022 et non 2023 puisque déclaré en avril 2023 d’après la capture ou sinon vous avez coché 04/2023 sur le premier écran du module TA dans cessation d’activité. Voilà pourquoi aucun CTP se déclenche.

@AUDREY GRANDPRE 

Effectivement, vous avez raison ! Le mois n’était pas le bon… Je n’ai pas d’explication car la société n’a jamais été en cessation d’activité ! Mille mercis !

Bonjour,

Pour information: 

Nous avons noté que dans certains cas, les éléments dans le module TA étaient forcés manuellement, ce qui générait une anomalie.
Nous avons amélioré le module pour qu'un message s'affiche lorsque le module est forcé manuellement.

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