TA mensuel ne remonte pas en DSN URSSAF

Bonjour,

Regardez dans organismes, OPCO, codes libelles, si la TC004 est sélectionnée, si oui, la supprimer.

C’est une idée, je ne sais pas si c’est la bonne méthode

Bonne journée

Bonjour,

je rencontre le même problème mais je n’ai pas d’OPCO créé dans les organismes, donc pas de filtres. 

Avez-vous réussi à régler le problème ?

Merci !

Merci beaucoup pour votre réponse.

J’ai eu espoir, mais je n’ai pas de filtres sur mes organismes résiliés. Je remonte la situation à Silae.

Merci beaucoup !

Bonjour,

J’ai le même soucis que vous, avez vous eu une réponse de Silae ?

L’assistance est minable donc si c’est pour attendre plusieurs mois comme pour mes précédentes réponses je préfère essayer de me renseigner auprès d’autres utilisateurs :)

Bien à vous,

Bonjour,

Je relance un SOS sur le sujet : pour la DSN du mois de septembre, la contribution à la taxe d’apprentissage (TC004) ne figure pas sur l’état DSN d’un dossier BTP. Je n’ai absolument rien modifié depuis le mois précédent où elle figurait bien. Pour les autres dossiers, elle semble bien figurer...

Quelqu’un aurait-il une piste ?????

Merci d’avance

Sophie Chevalier

Re bonjour,

Précision : Il semble que la taxe d’apprentissage ait été exclue de la DSN car la société emploie un apprenti. La cotisation figure toutefois dans les états de paie. Quelqu’un sait-il s’il y aura une régularisation automatique de pratiquée pour le passé ou s’il faudra effectuer une régularisation manuelle ?

Merci d’avance

Cordialement

Bonjour,

Il n’y aura pas de régul, l’exonération s’apprécie mois par mois

Contributions à la formation professionnelle et à l’apprentissage - Boss.gouv.fr

bonne journée

Merci beaucoup ! J’avais oublié depuis l’année dernière (congés bâtiment au mois d’août !)

Re bonjour,

Question subsidiaire : ne serait-il pas judicieux que dans ce cas que la cotisation à la taxe d’apprentissage ne se calcule pas le mois où elle n’est pas due ? ceci permettrait la corrélation entre les états de paie et la DSN …

Cordialement

Bonjour,

au moment du calcul du bulletin, silae ne sait pas si la rémunération dépassera les 3 smics

Cordialement

Bonjour, J’ai le meme souci dans une paie BTP depuis décembre 2025...Alors qu’avant tout fonctionnait très bien. Subitement la TC004 ne remonte plus en DSN. Avez-vous un retour de Silae? Ou résolu le problème de votre coté?
Merci

Bonjour,

Vérifiez dans vos organismes, surtout les résiliés, s’il n’y a pas un filtre sur la TC004

Et non malheureusement, aucun organisme résiliés ne contient un filtre sur la TC004.
De plus, tout fonctionnait très bien jusqu’en novembre 2025.
Aucun paramètre n’a été modifié, et à partir de décembre, plus de remontée en DSN...

Où part votre TC004 dans votre tableau des charges ?

Elle est dans les “Autres charges”
J’ai tenté de la rattacher à l’URSSAF dans les ATCS, dans ce cas elle remonte bien en URSSAF dans le tableau de charges, mais elle ne remonte toujours pas en DSN...

Pour moi c’est un souci de paramétrage dossier, par contre sans le visu sur le dossier, ça va être compliqué. Il faut vérifier les organismes en cours, les résiliés invisibles et les fiches de paramétrage “résiliées”

Je suis d’accord qu’il doit y avoir un souci de paramétrage, mais franchement j’ai fait le tour de tout ce qui a été resilié ou non, je n’ai de trace de la TC004 absolument nulle part...J’ai fait une demande à Silae il y a quelques jours. Mais bon d’ici à ce que j’ai un retour...Je vais continuer à chercher.

Merci de vos retours

Si je vois le problème sur un dossier, je vous ferai un retour. Courage à vous