Bonjour,

Regardez dans organismes, OPCO, codes libelles, si la TC004 est sélectionnée, si oui, la supprimer.

C’est une idée, je ne sais pas si c’est la bonne méthode

Bonne journée

Bonjour,

je rencontre le même problème mais je n’ai pas d’OPCO créé dans les organismes, donc pas de filtres. 

Avez-vous réussi à régler le problème ?

Merci !

Bonjour,

Il s’avère que j’avais un organisme résilié dans lequel le TC004 était attribué.

Il faut faire “afficher les organismes résiliés” et vérifier.

Merci beaucoup pour votre réponse.

J’ai eu espoir, mais je n’ai pas de filtres sur mes organismes résiliés. Je remonte la situation à Silae.

Merci beaucoup !

Bonjour,

J’ai le même soucis que vous, avez vous eu une réponse de Silae ?

L’assistance est minable donc si c’est pour attendre plusieurs mois comme pour mes précédentes réponses je préfère essayer de me renseigner auprès d’autres utilisateurs :)

Bien à vous,

Bonjour,

Je relance un SOS sur le sujet : pour la DSN du mois de septembre, la contribution à la taxe d’apprentissage (TC004) ne figure pas sur l’état DSN d’un dossier BTP. Je n’ai absolument rien modifié depuis le mois précédent où elle figurait bien. Pour les autres dossiers, elle semble bien figurer...

Quelqu’un aurait-il une piste ?????

Merci d’avance

Sophie Chevalier

Re bonjour,

Précision : Il semble que la taxe d’apprentissage ait été exclue de la DSN car la société emploie un apprenti. La cotisation figure toutefois dans les états de paie. Quelqu’un sait-il s’il y aura une régularisation automatique de pratiquée pour le passé ou s’il faudra effectuer une régularisation manuelle ?

Merci d’avance

Cordialement

Bonjour,

Il n’y aura pas de régul, l’exonération s’apprécie mois par mois

Contributions à la formation professionnelle et à l’apprentissage - Boss.gouv.fr

bonne journée

Merci beaucoup ! J’avais oublié depuis l’année dernière (congés bâtiment au mois d’août !)

Re bonjour,

Question subsidiaire : ne serait-il pas judicieux que dans ce cas que la cotisation à la taxe d’apprentissage ne se calcule pas le mois où elle n’est pas due ? ceci permettrait la corrélation entre les états de paie et la DSN …

Cordialement

Bonjour,

au moment du calcul du bulletin, silae ne sait pas si la rémunération dépassera les 3 smics

Cordialement