TAUX DE COTISATION PREVOYANCE ARCHITECTURE

Bonjour,

Je dispose de contrat prévoyance HUMANIS prévu par la CCN avec pour chaque ligne de contrat 2 codes libellés qui ont chacun un code taux de cotisation. Ne pouvant pas cumuler 2 code taux de cotisations dans la case prévu à cet effet.

Savez vous comment paramétrer la fiche de paramétrage pour que le contrôle DSN n’indique plus d’anomalies? Merci de votre aide

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Bonjour,

Votre paramétrage semble bon.

l’anomalie ne pourrait pas être sur une période précédente ?

cordialement

Bonjour,

La Fiche DSN semble OK, même si vous pourriez inverser les libellés sur la 1ère ligne (PX010 puis PX011).

Egalement, l’ensemble des salariés doivent bien avoir le Code CPN DUC 221 ou 242, selon le cas.

L’ensemble de vos libellés/montants remontent dans les bons contrats en DSN ? Si oui, quel est le message d’erreur affiché ?

Bonjour,

Je viens d’avoir la fiche paramétrage ce mois ci.

Voici ce que m’indique le contrôle DSN.

Madame PARIGOT,

En paramétrant vos libellés PXxxx.H en colonne “Taux de cotisation”, cela devrait mieux aller car ce sont bien ces libellés “.H” qui sont pris en compte :

Par exemple pour la première ligne au taux de 2.88. J’ai les codes libellés PX011 et PX010, je dois indiquer le code taux PX011.H et PX010.H mais dans la case taux de cotisation je peux en indiquer 1 sur les 2. Je n’ai pas assez de place et je ne peux pas faire F4 pour sélectionner mon code taux

Il n’est possible de mettre qu’un seul libellé dans les colonnes “Libellé de cotisations” et “taux de cotisations”.

Un cas “taux de cotisations : PX010.H” et “Libellés suite : PX011” peut fonctionner, selon l’image de l’aide en ligne.

Si le libellé PX011.H ne peut pas être mis en colonne “Libellés suite” et que le PX011 n’est pas reconnu, il conviendrait alors d’ajouter une seconde ligne.

Vous pouvez enlever toute la colonne CPN DUCS, elle ne sert a rien dans votre situation.

Voici un dossier qui fonctionne chez nous