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TAXE APPRENTISSAGE LIBERATOIRE


Bonjour,

Sur certains de mes dossiers, la taxe d’apprentissage calculée dans le module ne correspond pas à mon état de cotisations annuel 2025.

Pourquoi? Est ce normal?

Et si non, comment puis je corriger cela?

3 commentaires

Bonjour,

Je vous invite à regarder sur le site de l’Urssaf les conditions d’exonérations de la taxe d’apprentissage.

Certaines entreprises sont exonérées certains mois. C’est bien visible dans le tableau généré par Silae. 

Par contre, la taxe est calculée tous les mois sur les bulletins, et le total de l’année apparaît dans les cotisations annuelles, alors que certains mois, et parfois même tous, sont exonérés. Chez nous, on vérifie le tableau (l’application des conditions d’exonération) et ce sont les comptables qui font une modif dans la compta (on leur transmet les tableaux).

Bonne journée,


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Bonjour, 

 

La différence peut également provenir de bulletin post-emploi, (différence entre votre tableau des charges de 2025 et le calcul du module)

 

Cordialement,


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • May 5, 2026

Bonjour, voir aussi dans la base de connaissance. en général, les montants sont corrects, mais attention si apprenti.

https://support.silae.fr/hc/fr/articles/17544497998482-Module-de-contr%C3%B4le-de-la-taxe-d-apprentissage