Bonjour
SILA déclenche une exonération de taxe d’apprentissage dans la DSN alors que je n’ai pas d’apprenti…
des personnes à qui c’est arrivé et comment faire ?
Merci pour votre aide.
Réponse
taxe d'apprentissage
- Connaisseur
Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT
Ah effectivement là, j’ai du mal à comprendre. Même en supprimant et en recalculant la DSN, vous avez l’exo ?
oui oui … j’ai tenté de recalculer sans changement. je ne comprends pas.
Bonjour,
Via le module Taxe d’Apprentissage, pouvez-vous neutraliser cela en décochant/cochant la notion “d’emploi d’apprentis” ?
Cela devrait, après suppression/recalcul de la DSN, générer votre soumission à TA selon votre besoin.
- Connaisseur
Bonjour,
Vous n’avez jamais eu d’apprenti sur le dossier ?
J’ai repris le dossier au 01/01/2024 depuis non pas d’apprenti.
J’avais la cotisation en janvier 2025 puis février et mars exonération …
- Ambassadeur
Ah effectivement là, j’ai du mal à comprendre. Même en supprimant et en recalculant la DSN, vous avez l’exo ?
- Connaisseur
Ah effectivement là, j’ai du mal à comprendre. Même en supprimant et en recalculant la DSN, vous avez l’exo ?
oui oui … j’ai tenté de recalculer sans changement. je ne comprends pas.
- Ambassadeur
Bonjour,
Il n’y a pas un salarié rentré ce mois-ci avec une erreur de paramétrage?
Cordialement
- Ambassadeur
- Réponse
Ah effectivement là, j’ai du mal à comprendre. Même en supprimant et en recalculant la DSN, vous avez l’exo ?
oui oui … j’ai tenté de recalculer sans changement. je ne comprends pas.
Bonjour,
Via le module Taxe d’Apprentissage, pouvez-vous neutraliser cela en décochant/cochant la notion “d’emploi d’apprentis” ?
Cela devrait, après suppression/recalcul de la DSN, générer votre soumission à TA selon votre besoin.
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