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Répondu

taxe d'apprentissage


Bonjour

SILA déclenche une exonération de taxe d’apprentissage dans la DSN alors que je n’ai pas d’apprenti… 

des personnes à qui c’est arrivé et comment faire ?

Merci pour votre aide. 

 

Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT

Ah effectivement là, j’ai du mal à comprendre. Même en supprimant et en recalculant la DSN, vous avez l’exo ?

oui oui … j’ai tenté de recalculer sans changement. je ne comprends pas. 

Bonjour,

Via le module Taxe d’Apprentissage, pouvez-vous neutraliser cela en décochant/cochant la notion “d’emploi d’apprentis” ?

Cela devrait, après suppression/recalcul de la DSN, générer votre soumission à TA selon votre besoin.

8 commentaires

Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • April 10, 2025

Bonjour,

Vous n’avez jamais eu d’apprenti sur le dossier ?


Bonjour,

Vous n’avez jamais eu d’apprenti sur le dossier ?

J’ai repris le dossier au 01/01/2024 depuis non pas d’apprenti.

J’avais la cotisation en janvier 2025 puis février et mars exonération … 


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • April 10, 2025

Ah effectivement là, j’ai du mal à comprendre. Même en supprimant et en recalculant la DSN, vous avez l’exo ?


Ah effectivement là, j’ai du mal à comprendre. Même en supprimant et en recalculant la DSN, vous avez l’exo ?

oui oui … j’ai tenté de recalculer sans changement. je ne comprends pas. 


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Bonjour,

Il n’y a pas un salarié rentré ce mois-ci avec une erreur de paramétrage?

Cordialement


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Ah effectivement là, j’ai du mal à comprendre. Même en supprimant et en recalculant la DSN, vous avez l’exo ?

oui oui … j’ai tenté de recalculer sans changement. je ne comprends pas. 

Bonjour,

Via le module Taxe d’Apprentissage, pouvez-vous neutraliser cela en décochant/cochant la notion “d’emploi d’apprentis” ?

Cela devrait, après suppression/recalcul de la DSN, générer votre soumission à TA selon votre besoin.


c’est OK merci Jérémie, 

 

Mais étrange quand même ! 


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Bjr, nous avons le même soucis. Nous avions un apprenti jusqu’en février donc exo jusqu’en mars mais SILAE calcul une exo sur les mois suivant avec le motif employeur d’apprenti externe au dossier. Savez vous de quoi cela vient ?