Répondu

TAXE D'APPRENTISSAGE LIBERATOIRE

V
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Bonjour à tous, 

Je commence les bulletins de paie d’avril 2024. 

Sur cette période, ma DSN doit reprendre le solde libératoire de la taxe d’apprentissage de 0.09 %. 

Or, sur aucun de mes dossiers je ne vois apparaître la ligne dans mon récapitulatif DSN (lors de la génération de la DSN avec les CTP qui vont bien). 

Les deux lignes taxe d’apprentissage sont, quant à elles, bien présentes dans mes bulletins. 

Est-ce normal de ne rien voir remonter lors du calcul DSN ? 

Je précise, nous avons des dossiers paie depuis septembre 2023 et beaucoup d’arrivées sur janvier 2024.

J’ai essayé de générer le “contrôle” taxe d’apprentissage et de calculer mon bulletin puis ma DSN, sans réussite. 

Par avance, je vous remercie de vos lumières.

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Meilleure réponse par GAUTHIER CLAPTIEN 22 April 2024, 13:59

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48 commentaires

G
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Niveau d'utilisateur 3
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Bonjour,

Il faut, avant de calculer la DSN, aller dans le menu “DADS/DSN” + Taxe d’apprentissage + millésime 2023 + vérifier le résultat.

Suite à cette manipulation, le solde TA viendra s’intégrer dans la DSN.

Cordialement

Gauthier

Gauthier CLAPTIEN
J
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Niveau d'utilisateur 6
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Bonjour,

En complément de M. CLAPTIEN, vous trouverez ci-après le lien de l’aide en ligne SILAE, quant au module à gérer avant le calcul de la DSN 04/2024 : Module de contrôle de la taxe d'apprentissage – Silae Paie

Le millésime 2023 est concerné pour le traitement de ce mois; vous pourrez aussi y saisir les éventuelles subventions aux CFA et/ou des déduction(s) créance alternants.

Cordialement - Jérémie
V
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Effectivement, quand on se met sur le bon millésime et que l’on génère les bulletins par la suite, ça fonctionne tout de suite mieux… 😅

Merci beaucoup pour vos retours, 

Au plaisir ! 

H
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Niveau d'utilisateur 1

Bonjour,

J’ai démarré mes dossiers sur Silae en janvier 2024, donc aucune info 2023 n’est connue. J’ai donc suivi votre conseil en appliquant le module de contrôle de la taxe apprentissage, j’ai créé le millésime 2023, j’ai bien rempli les masses salariale de chaque mois puis j’ai vérifié le résultat. J’ai une différence avec un versement qui vient s’insérer et qui a l’air de correspondre au mois de novembre ; je ne sais pas comment le supprimer ?

 

Et en plus, j’ai calculé ma DSN d’avril et rien n’y remonte dedans ; quelqu’un peut-il m’aider svp ?

(Personne ne m’a répondu depuis jeudi chez Silae)

D’avance merci

H
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Niveau d'utilisateur 1

J’ai trouvé le module “fonction calcul” que j’ai rempli sans rien comprendre avec la formule FractionVerseTA = 2.

Du coup, la ligne 995 remonte en DSN mais pas avec la bonne base ; il n’y a que la base de décembre

Quelqu’un a-t-il le même souci svp ? D’avance merci,

S
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Bonjour, 

J’ai régularisé des cotisations formation et apprentissage sur le bulletin de décembre pour les mandataires. 

Cependant, sur la DSN d’avril, les infos du solde libératoire sont incohérentes : 

L’assiette est correcte, ainsi que la contribution de 5.22e. 

Par contre, une ligne “Montant des subventions aux CFA” est renseignée d’un montant que je n’explique pas (ça ne correspond pas à la régularisation qui a été pratiquée). 

Le versement est lui aussi erroné, et correspond à 5.22-(-6.81) = 12.03.

Quelqu’un aurait-il eu le même problème et aurait une solution ? 


Question posée le 17 Avril à Silae et pas de retour … J’ai le problème sur un 2nd dossier. 

 

Merci !

V
Rang

Bonjour,

J’ai démarré mes dossiers sur Silae en janvier 2024, donc aucune info 2023 n’est connue. J’ai donc suivi votre conseil en appliquant le module de contrôle de la taxe apprentissage, j’ai créé le millésime 2023, j’ai bien rempli les masses salariale de chaque mois puis j’ai vérifié le résultat. J’ai une différence avec un versement qui vient s’insérer et qui a l’air de correspondre au mois de novembre ; je ne sais pas comment le supprimer ?

 

Et en plus, j’ai calculé ma DSN d’avril et rien n’y remonte dedans ; quelqu’un peut-il m’aider svp ?

(Personne ne m’a répondu depuis jeudi chez Silae)

D’avance merci

 

Bonjour, 

Personnellement, je n’ai pas eu de souci. 
Je vais sur DADS-U / DSN, puis “Taxe d’apprentissage” 
Je choisis le millésime 2023 et tout en bas je coche “année incomplète (reprise de dossier). 
Ici, toute l’année apparait. 
Je coche bien évidemment en cas d’apprentis durant l’année. 

La différence ne vient pas d’un bulletin à ne pas prendre en compte ? 

En espérant vous avoir été utile, 

Cordialement. 

V
Rang

Bonjour, 

J’ai régularisé des cotisations formation et apprentissage sur le bulletin de décembre pour les mandataires. 

Cependant, sur la DSN d’avril, les infos du solde libératoire sont incohérentes : 

L’assiette est correcte, ainsi que la contribution de 5.22e. 

Par contre, une ligne “Montant des subventions aux CFA” est renseignée d’un montant que je n’explique pas (ça ne correspond pas à la régularisation qui a été pratiquée). 

Le versement est lui aussi erroné, et correspond à 5.22-(-6.81) = 12.03.

Quelqu’un aurait-il eu le même problème et aurait une solution ? 


Question posée le 17 Avril à Silae et pas de retour … J’ai le problème sur un 2nd dossier. 

 

Merci !

Bonjour, 

Malheureusement, je ne saurais pas vous aider sur cette question. 
Lorsque mes confrères ont réalisé des régularisations, en reprenant le schéma ci-dessus, je suis retombée sur ce que je calculais manuellement. 

Je laisse les autres utilisateurs revenir vers vous et vous aider :/ 

Bon courage !

NADEGE LAVAL
Niveau d'utilisateur 1

bonjour

 

Avez vous recalculé et vérifié dans le module Taxe d’apprentissage disponible à partir de DADS/DSN ?

Nadège
S
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bonjour

 

Avez vous recalculé et vérifié dans le module Taxe d’apprentissage disponible à partir de DADS/DSN ?

Bonjour, 

Ou, je suis passée par le module Taxe Apprentissage. 

Je suis d’accord avec les 5.22€ de contribution, mais je ne sais pas d’où viennent les -6.81€ de subventions aux CFA, et je ne sais pas non plus comment les supprimer…

Auriez-vous une idée ? 

Merci,

Stéphanie

NADEGE LAVAL
Niveau d'utilisateur 1

les montants de subvention viennent de la saisie dans le module de contrôle 

vous devez les supprimer et recalculer l’ensemble 

cf base de connaissance 

Module de contrôle de la taxe d'apprentissage

 

 

Nadège
S
Rang

Le problème est qu’il n’y a rien qui soit complété dans les subventions CFA …
 

 

NADEGE LAVAL
Niveau d'utilisateur 1

Avez vous contrôlé tous les millésimes ?

Nadège
NADEGE LAVAL
Niveau d'utilisateur 1

Peut-être ressaisir la valeur à 0 et sauver  à nouveau

Nadège
S
Rang

Je viens de vérifier, tout est à 0.

S
Rang

Peut-être ressaisir la valeur à 0 et sauver  à nouveau

ça n’a rien changé :/

H
Rang
Niveau d'utilisateur 1

Bonjour,

J’ai testé sur un autre dossier à nouveau ; quand je coche de suite “année incomplète” suivant votre conseil, (et pas à la fin comme précisé dans le module) super, les masses des DSN importées remontent en haut. Mais il y a un décalage d’1 mois. La masse de janvier 2023 correspond à celle de décembre 2022, etc…

De plus, les infos ne se propagent pas dans Annuel pour le calcul du solde libératoire. Un montant se met sur décembre mais il n’est pas correct non plus...

J’espère vraiment que chez Silae, ils vont me répondre, je n’ai pas un seul dossier correct…

Merci pour votre aide tout de même...

 

H
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Niveau d'utilisateur 1

Idem sur un dossier, rien de saisi non plus,

NADEGE LAVAL
Niveau d'utilisateur 1

le décalage est normal car cela permet de savoir s’il y a exo ou pas 

 

Nadège
NADEGE LAVAL
Niveau d'utilisateur 1

Peut-être ressaisir la valeur à 0 et sauver  à nouveau

ça n’a rien changé :/

Avez vous regarder les exonérations sur la part principale  ? 

Nadège
S
Rang

Je ne vois rien d’incohérent

 

NADEGE LAVAL
Niveau d'utilisateur 1

Est ce que vous pouvez faire une copie d écran de la partie annuel ? 

Est ce que le montant est repris sur votre dsn ? 

 

Nadège
S
Rang

Voici la partie Annuelle :

 

Dans la DSN : J’ai 2 établissements, dont 1 inactif (2ème capture d’écran)

 

NADEGE LAVAL
Niveau d'utilisateur 1

C’est curieux votre base ne correspond pas vous avez fait des régul ? votre second organisme est incatif mais avez vous eu des bulletins 

comment ca sort sur un tableau des charges ? 

Nadège
NADEGE LAVAL
Niveau d'utilisateur 1

je ne vois pas l’origine de cette valeur du coup mais si vous n’avez pas de réponse vous pourrez modifié la dsn directement 

Nadège

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