Bonjour,

Si le module de taxe d’apprentissage n’a pas été ouvert avant la DSN sur un mois, il est possible que vous ayez déclaré une exonération à tort sur un mois, ou l’inverse (pas déclaré d’exonération alors qu’il y en avait une).

Cette absence de déclaration est en décalage avec la déclaration du solde qui, lui, tient compte des bonnes exonérations.

Il faut donc pointer mois par mois quelle DSN est erronée et cocher régul sur le ou les mois concernés pour déclencher la régularisation.

Pour pointer, il faut ouvrir le module de taxe d’apprentissage sur l’année 2023 et comparer la coche “Exonération 6 SMIC” :

Avec l’exonération en haut de la DSN URSSAF : 

L’erreur peut être dans les deux sens :

• quand l’exonération était effective mais quelle n’a pas été déclarée
• quand une exonération a été déclarée alors que les conditions n’étaient pas remplies