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Répondu

Taxe libératoire


Bonjour,

Nous venons de passer sur Silae et nous avons des questions concernant la DSN d’avril :

Où apparaît la taxe libératoire sur la DSN d’Avril? 

Si nous avons redescendu toutes les DSN de 2025 d’un autre logiciel, est-ce que Silae arrive a récupérer les éléments pour calculer la taxe libératoire ? si non, où devons nous renseigner les éléments ?

Sur le tableau des charges, le code “TC004.L” apparaît dans “ autres charges” est-ce qu’il devrait être remonté à l’URSSAF.

 

Merci pour votre aide

@AMANDINE BLARQUEZ 

Meilleure réponse par Théo GRESSIER

Bonjour Audrey,

Chaque année, il faut passer par le module de contrôle de la taxe d’apprentissage pour déclencher le versement sur la DSN d’Avril.

Il est disponible dans le menu PAS - DADS / DSN > Taxe d’apprentissage.

cf aide en ligne : https://support.silae.fr/hc/fr/articles/17544497998482-Module-de-contr%C3%B4le-de-la-taxe-d-apprentissage#h_01HRF050DEX1KVB2J8KCDKTYGA

6 commentaires

  • Connaisseur
  • Réponse
  • April 13, 2026

Bonjour Audrey,

Chaque année, il faut passer par le module de contrôle de la taxe d’apprentissage pour déclencher le versement sur la DSN d’Avril.

Il est disponible dans le menu PAS - DADS / DSN > Taxe d’apprentissage.

cf aide en ligne : https://support.silae.fr/hc/fr/articles/17544497998482-Module-de-contr%C3%B4le-de-la-taxe-d-apprentissage#h_01HRF050DEX1KVB2J8KCDKTYGA


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • April 13, 2026

Bonjour, Silaé ne récupère pas du tout les autres montants jusque 03/2025; il faudra le faire manuellement - se rendre dans la base de connaissance


Merci pour vos réponses ! est-ce qu’il y a un moyen de le vérifier après sur la DSN d’avril ? car sur notre ancien logiciel il apparaissait le CTP 995 - Solde versement libératoire 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • April 13, 2026

se rendre sur la DSN de 04/2025 au moment de votre reprise pour avoir le montant : je vais avoir le cas.

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • April 13, 2026

je ne pense pas car c’est une reprise de dossier  = à contrôler le montant final souhaité.


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Bonjour,

Lorsque vous aurez fait la saisie dans le module, vous ferez vérifier le résultat vous aurez la base qui va s’afficher ainsi que le montant qui sera dans la DSN d’avril.

Après cela vous n’avez rien à faire à part vérifier dans la DSN d’avril que c’est correct.

Cordialement