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Répondu

TC 104 dans le mauvais établissement


bonjour,

 

la société de mon client a déménagé j’ai donc créé un établissement secondaire. j’ai fermé le 1er à la DSN. j’ai réintégré la fiche de paramétrage pro btp dans l’établissement secondaire et non plus dans la société car sinon la rubrique apparaissait dans le précédent établissement dans la dsn mais mon 2ème établissement ne fait pas apparaitre la TC104 dans la DSN.

je ne comprend pas ce qui bloque et qui ne la fait remonté en DSN dans le bon établissement

est-ce que quelqu’un à la solution ?

merci

bonne journée

Meilleure réponse par Romain CHASTANG

bonjour,

 

la société de mon client a déménagé j’ai donc créé un établissement secondaire. j’ai fermé le 1er à la DSN. j’ai réintégré la fiche de paramétrage pro btp dans l’établissement secondaire et non plus dans la société car sinon la rubrique apparaissait dans le précédent établissement dans la dsn mais mon 2ème établissement ne fait pas apparaitre la TC104 dans la DSN.

je ne comprend pas ce qui bloque et qui ne la fait remonté en DSN dans le bon établissement

est-ce que quelqu’un à la solution ?

merci

bonne journée

Bonjour,

La TC104 est une cotisation établissement donc remonte toujours sur un unique établissement, essayez en fiche société de changer l’établissement principal : 

 Bonne journée,

4 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • June 9, 2026

Bonjour, à revoir le paramétrage de la taxe apprentissage dans la fiche de l’établissement et l’appeler.

fiche du nouveau nic

fiche société

 


merci pur votre retour mais je n’ai pas l’opérateur de compétence 99

la fiche société était bien coché si je met rien dans l’établissement j’ai un message d’erreur et la rubrique part toujours à l’ancien établissement 

j’ai vu qu’apparemment c’est la société qui paie donc le siren donc le fait que la rubrique part dans l’établissement fermé, j’ai mis le paiement dans le bon établissement et je pense que ça partira en dsn quand même, même si l’établissement est fermé


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bonjour,

 

la société de mon client a déménagé j’ai donc créé un établissement secondaire. j’ai fermé le 1er à la DSN. j’ai réintégré la fiche de paramétrage pro btp dans l’établissement secondaire et non plus dans la société car sinon la rubrique apparaissait dans le précédent établissement dans la dsn mais mon 2ème établissement ne fait pas apparaitre la TC104 dans la DSN.

je ne comprend pas ce qui bloque et qui ne la fait remonté en DSN dans le bon établissement

est-ce que quelqu’un à la solution ?

merci

bonne journée

Bonjour,

La TC104 est une cotisation établissement donc remonte toujours sur un unique établissement, essayez en fiche société de changer l’établissement principal : 

 Bonne journée,


Génial !!! ça a fonctionné

merci 

ça fait 1 semaine que je cherche 😊


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Génial !!! ça a fonctionné

merci 

ça fait 1 semaine que je cherche 😊

Nickel ça 

Bonne journée,