TC003 1% CPF CDD DSN

Bonjour, il faudrait vérifier si le code n’est pas sélectionné dans l’organisme.

Bonjour, 

J’ai regardé, mais mon code n’est rattaché à aucun organisme 

Alors est-il exclus justement de l’organisme ?

Je ne peux pas rattacher la TC003 à l’URSSAF. Elle apparait seulement sur mon organisme PROBTP où elle ne doit être rattaché. 

Bonjour,

Il y avait des demandes historiques sur le sujet, mais je ne les retrouve plus, ni l’info de l’aide en ligne.

Il me semblait qu’il y avait une notion d’effectif dans le BTP pour que toutes les contributions TA/CFP remontent bien “automatiquement” à l’URSSAF.

Cela fonctionnant pour vos autres dossiers BTP, nous ne pouvons que vous inviter à vérifier ce qui serait différent en paramétrage, notamment en Fiche Société, Organismes voire Méthodes.

Est-ce que le code TC003 est dans votre fiche de paramétrage éventuellement ?

Effectivement ma TC003 n’apparait pas sur les fiches de paramétrage. 

Bonjour

Je rencontre le même problème sur la CCN Promotion immobilière. En avril, un CDD :  cela remontait bien sur la DSN et depuis le mois de Mai : elle ne remonte pas.

J’ai fait un ticket en 09/2025, toujours pas de réponse.

Je suis preneuse d’une solution si vous avez déjà rencontré ce problème.

Cordialement

Mireille

On peut voir votre paramétrage organisme ? Merci.

Bonjour, 

Ci-dessous le paramétrage des organismes : 

Si je n’affecte pas mes rubriques de prévoyance pour PROBTP. La rubrique TC003 se rattache à PROBTP

Sur les autres organismes, aucune rubrique n’est affectée. 

Merci pour votre aide,  

Et dans la fenêtre de paramétrages ? SVP. Merci.

Tout est résolu.

Bonjour, 

Effectivement ma rubrique était aussi affecté à PROBTP dont le contrat avait été résilié.

J’ai donc aussi pu résoudre le problème. 

Merci pour votre aide. 

Parfait, belle nouvelle pour finir la semaine :-)

Effectivement, les Organismes et les résiliations historiques ont toujours un impact sur les états de suivi voire les fiches DSN (donc la remontée déclarative).

Bonne journée à toutes et tous.