+1Bonjour,
Nous avons un CRM avec l’anomalie UR_ANO_DIMNS003 pour des administrateurs qui ont perçu des jetons de présence.
Le contrôle se fait sur le MNS et la rémunération nette fiscale.
Les jetons de présence sont bien intégrés dans le MNS mais j’ai une rémunération nette fiscale a zéro puisque non imposable.
Avez vous déjà eu ce retour de l’URSSAF ?
Faut il prendre en considération le CRM ?
Je vous remercie par avance de vos réponses.
Bien cordialement
Meilleure réponse par ALICE BENOIT
Bonjour, j’ai rencontré l’URSSAF et j’ai abordé ce point avec eux.
Si vous êtes d’accord avec votre calcul du MNS et de la RNF, alors il faut faire un message dans la messagerie urssaf “gérer une anomalie DSN” pour les prévenir que vous avez contrôler les montants et demander à ce que soit enlever l’anomalie du suivi DSN.
Bonjour, j’ai rencontré l’URSSAF et j’ai abordé ce point avec eux.
Si vous êtes d’accord avec votre calcul du MNS et de la RNF, alors il faut faire un message dans la messagerie urssaf “gérer une anomalie DSN” pour les prévenir que vous avez contrôler les montants et demander à ce que soit enlever l’anomalie du suivi DSN.
Bonjour,
J’ai eu le même message Urssaf. J’avais fait un premier message pour dire que cela était bien normal, l’Urssaf m’avait dit que c’était une remontée automatique qui allait être corrigée...depuis j’ai toujours ces messages d’anomalies (a chaque envoi de DSN comportant des jetons de présence) et l’Urssaf m’a cette fois dit “, vous avez déclaré des jetons de présence, nous vous précisons qu'ils sont également soumis au prélèvement à la source et doivent être déclarés dans le bloc S21.G00.50.013”.
Avez vous eu le cas ?
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