Bonjour,
Un de nos client a un accord d’épargne salarial pour un PEE et un PERCO. Tous les ans, en septembre/octobre, le personnel fait des versements volontaires avec abondement de l’employeur.
Nous avons paramétré les deux accords et mis les montants qui ont été versés avec le pourcentage d’abondement. Sur ce point, cela se retranscrit bien sur le BS.
Par contre, la salariée est à temps partiel à 4h par semaine avec un salaire mensuel à 519.9 € brut. Elle a un taux PAS à 13.3% mensuel. Une fois que nous avons mis les versements volontaires et l’abonnement du PEE et du PERCO, le taux PAS passe à un taux non personnalisé de 0%.
Dans la bulle de la ligne du PAS, nous avons ce message : “ RNF x Taux personnalisé = 416.11€ x 13.3% = 55.34€. Le montant du versement financier (-695.47€) ne permet pas de précompter le PAS.
(416.11) - (0) - (1111.58) - (0) + (0) = -695.47€
Même si le collecteur dispose d'un taux personnalisé transmis par la DGFIP, les données de PAS sont forcées avec un taux de type "13 - Barème mensuel métropole" et un taux de PAS à "0.00".
Nous comprenons que c’est en rapport avec la CSG non déductible et nous en déduisons que comme elle a une CSG non déductible plus élevée que le net imposable, elle ne peut pas avoir de PAS. Nous avons fait des tests avec un versement volontaire + abondement moins important et le taux PAS apparaît bien sur le BS.
Pouvez-vous nous dire si vous avez rencontré cela et si notre explication est correcte ?
En vous remerciant.
Cordialement.
