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Bonjour,

Nous devons paramétrer un intéressement géré par un prestataires. Les sommes ne doivent pas être assujetties au Prélèvement à la Source et entrer dans le net social et ne doivent pas être déclarées dans la rémunération nette fiscale..

Avec le module intéressement silae, les sommes versées rentrent dans le calcul du PAS et du Net Social sur le bulletin et nous n’arrivons pas à les exclure.

Avez-vous une solution ?

Cordialement

Bonjour,

Avez vous trouvé la solution, je suis dans le même cas.

Cordialement,


Bonjour,

Même soucis.

Bien Cordialement.


Bonjour,

J’ai fini par trouver seule une solution. J’ai mis dans le bulletin du salarié dans les éléments variables -1 dans l’intéressement versé et j’ai ajouté le profil concernant l’intéressement versé hors bulletin. Cela m’a permis de ne pas déclarer le montant aux impôts et d’avoir mon bulletin à zéro. 

Cordialement,


Bonjour,
Dans RH → Épargne salariale - Gestion des primes et versement, est-ce la coche suivante vous donne le comportement attendu ?
 

Cordialement.


Bonjour,

Non pas du tout. J’avais bien mis cette coche dans le module et cela n’a pas eu l’effet attendu.

cordialement,


Bonjour,

 

J’ai mis la coche mais le net social est toujours présent.

Le taux des impôts apparaît mais effectivement il ne se calcule pas.

 

En résumé, il manque encore le problème du net social.


Bonjour,

Effectivement, il y a toujours le problème du net social, qui est lié au profil de prime K14.10 lorsque l’intéressement est versé par un prestataire. Dans le détail de la prime, il est coché ; 

Prise en compte dans le montant Net Social.

Alors que la doc. SILAE précise qu’il doit bien en être exclus. 

Comment avez-vous fait pour gérer les bs correctement ? 

 


Bonjour,

J’ai toujours le soucis du net social…

En passant par l’ancien module le net social n’est pas calculé donc je vais passer par ce module pour ceux qui ont demandé le versement.

Pas de retour de SILAE pour le moment.


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