Bonjour,
J’ai fais plusieurs régularisations de PEE ce mois-ci (04/26) sur différents dossiers avec des bulletins supplémentaires pour 12/25 via le module épargne salariale.
Cependant, cela m’a déclenché plusieurs problèmes :
- Des documents de sortie sont apparus pour les salariés concernés, peu importe leur statut (mandataire sociaux, salarié non cadre) alors qu’aucune date de sortie n’est renseignée nulle part.
- DSN d’avril avec des erreurs bloquantes : pour chaque DSN concernées, erreur bloquante pour “motif de la rupture du contrat”, alors qu’il n’y a pas de sortie
- Régularisation dans la DSN de toutes les cotisations de décembre 2025 (déjà déclarées et payées), sauf de la CSG/CRDS lié au PEE (qui est normalement l’objectif visé avec le bulletin supplémentaire).
Quelqu’un aurait-il connaissance de ce problème, avec une solution ?
Je n’avais jamais eu ce problème auparavant avec l’utilisation du module et des bulletins supplémentaires.
Merci,