Régularisation abondement 2022 2023

Bonjour, j’ai déjà eu le cas. vous avez procédé à la procédure adéquate. en changeant les plafonds au niveau des montants particulier. peut être revoir le montant à la hausse et plus que le doubler, pour que vous n’ayez pas une partie soumis à cotisations, je ne vois que cela.

Bonjour,

J’ai modifié les montants particuliers en indiquant un plafond à 100 000 € pour être largement au-dessus.

Lorsque je calcule mes bulletins, j’ai tout de même un dépassement soumis à cotisations.

Je ne vois pas ce que je pourrais modifier d’autre que les montants particuliers.

Bonjour, je suis Ok avec vous, normalement cela devrait fonctionné. y a quelque chose qui nous échappe. mais entre le profil utilisé et la modification du montant particulier, c’est le bon? ou pas?

je vous conseille de faire un ticket à silaé...

Je n’ai pas vu d’autres profils mentionnant le plafond.
Je vais faire un ticket pour essayer de passer cela.

Je vous remercie pour vos retours !

par contre, je ne comprends pas pourquoi vous avec du PEE en brut,je n’ai jamais eu cela même en faisant un rappel sur l’année N-1 - revoir le montant de 100 000€? pour ne plus avoir les lignes en brut? pourquoi en K? c’est votre propre paramétrage, vous avez essayé un profil dans éléments variables? merci. pas facile quand pas son dossier.

J’ai utilisé le module “Epargne salariale - Gestion Epargne libre”.

Le profil est “choisi” par SILAE en fonction des éléments que nous renseignons dans ce module.

Sur un dossier classique, avec versement classique (2024 pour 202 par exemple), nous n’avons pas ce problème.

Bonjour,

Pour information, en passant par le nouveau module Epargne salariale, les montants particuliers forcés ne fonctionnent pas.

En revanche, cela a fonctionné en faisant un bulletin supplémentaire comme précédemment.

Bonjour, 

est-ce que vous avez pu ou est-ce que vous savez s’il y a la possibilité de rattacher la régularisation à une période ? 

Merci, 

Cordialement, 

Oui, normalement lorsqu’on passe par le nouveau module, nous avons la possibilité de choisir le mois de rattachement dans la partie “Paiements”

Avec le nouveau module, le plafond forcé ne fonctionne pas. J’ai personnalisé le profil MODEPSAL et j’ai modifié le taux de 8% pour mettre 100% ligne 522 et ça fonctionne, mais ce n’est pas une solution pérenne à mon avis.

D’autre part, il manque la possibilité de régulariser des montants des années précédentes sur l’année en cours en y affectant les périodes pour la déclaration en DSN. Ce n’est peut-être pas grave, car au final il s’agit surtout de régulariser la CSG, mais la régul de CSG ne devrait-elle pas être affectée aux année de régularisation.

Nous passons ces régularisations pour anticiper un contrôle URSSAF imminent. C’est l’occasion de demander son avis au contrôleur. Il y a des chances qu’il se moque de la période de rattachement, du moment qu’il pourra nous mettre des pénalités 🤣