Bonjour,
Ma société ne cotise pas au “chomage intempérie” de la CIBTP - en cas d’absence dûe à des intempéries dois-je utiliser une autre absence que celle proposé par SILAE car il y a une incidence sur les cotisations ?
merci de votre retour,
céline
Meilleure réponse par MSC SOCIAL1
Bonjour, si la société ne cotise pas au chômage intempérie de la CIBTP, il faut utiliser un autre profil. mais ce ne peut être une absence à cause du temps. si l’employeur ne peut fournir de travail à son salarié, il est dans l’obligation de lui payer son ou ses heures non travaillées. ensuite faites des tests. Je suis dans ce cas, je paie les salariés.
+1Bonjour, si la société ne cotise pas au chômage intempérie de la CIBTP, il faut utiliser un autre profil. mais ce ne peut être une absence à cause du temps. si l’employeur ne peut fournir de travail à son salarié, il est dans l’obligation de lui payer son ou ses heures non travaillées. ensuite faites des tests. Je suis dans ce cas, je paie les salariés.
Bonjour
Vous utilisez quel profil dans ce cas?
J’ai contacté la CIBTP par téléphone qui m’a indiquée qu’il fallait faire dans tous les cas une déclaration intempéries que la société soit cotisante ou non et qu’il fallait le déclarer en DSN également.
+1Bonjour, à mon niveau, je n’ai pas eu ce cas. je vous conseille de faire un ticket.
Bonjour,
Je saisis l’absence dans chômage puis intempéries cela fonctionne très bien dans la DSN
Cordialement
Bonjour,
La CIBTP m’a dit qu’il fallait faire pareil qu’une entreprise cotisante, la seule différence est que l’entreprise n’est pas remboursée.
Et avec ce que j’ai lu plus haut, ça me fait douter sur la pratique à avoir.
Je suis d’accord avec la CIBTP, il faut déclarer en intempéries afin que le salarié soit indemnisé.
Si vous ne le mettez pas en intempéries l’indemnisation ne se fera pas
Bonjour,
Je me permets de rebondir sur ce sujet.
Je suis tout à fait d’accord avec
Je suis toutefois confronté pour la première fois à un refus de prise en charge par la CIBTP de l’intempérie alors que je suis dans une société qui cotise bien par rapport à un arrêt saisonnier.
Comment pour vous cela doit être traité sur la paie ?
Pour moi, je comprends que l’absence intempérie est bien justifiée et applicable mais que l’indemnité devrait être réintégré tout simplement dans la base des cotisations au lieu d’être exo.
Avez-vous déjà eu le cas et comment paramétrer cela dans silae ?
Merci d’avance pour vos avis sur le sujet
+5Bonjour
Il me semble bien que normalement l’indemnité est exonérée de cotisations.
Je ne vois rien dans le sens de soumettre à cotisations l’indemnité intempéries, dans nos en cours en interne.
Pourriez-vous nous transmettre le retour que vous avez eu, et dans l’idéal, si vous arrivez à avoir des informations complémentaires sur cette soumission aux cotisations des indemnités intempéries, on est preneur également.
Merci beaucoup.
Bonjour
Oui en effet je suis d’accord avec vous l’indemnité est exonérée de cotisations habituellement.
Je vous ai mis l’extrait du courrier dans mon précédent message mais je vais faire une demande à silae pour essayer d’avancer sur le sujet.
Si je trouve d’autres infos, je les joindrai également.
Merci pour votre réponse toujours aussi rapide 😊
Bonne journée.
+5Merci beaucoup pour votre envoi à nos équipes avec le document complet, qui sera nécessaire à l’analyse par nos équipes.
Merci 😊
J’ai eu entre temps la CIBTP au téléphone car je ne trouvais pas plus d’informations à ce sujet.
Sa réponse n’est en définitive pas très clair je trouve car pour elle, elle voulait juste dire que le salarié n’a au final pas droit au chômage intempérie et qu’il faut annuler l’absence sur la paie…
Bref, le sujet est donc clos, il n’y a pas d’évolution à faire sur une indemnité intempérie qui pourrait être soumise à cotisations.
Bonne journée à tous
+1Bonjour
Bonjour
Que voulez-vous dire par juste un commentaire ?
Je suis obligé malheureusement d’annuler mon absence afin d’annuler l’indemnité qui était exonéré.
Le salarié doit être au final payé comme s’il n’avait pas était absent
+1
ce que je vous ai dit au départ, l’employeur sera obligé de le payer. bonne journée, restant à votre disposition, Angélique
Bonjour,
Texte trouvé sur travail.gouv.fr
Il faut quand même que la salarié récupère ou pose des congés. Imaginer si l’intempérie dure une semaine, le salarié est payé sans aucun déduction
Bonjour
Je suis surprise de votre retour CIBTP.
Car je les avais contactés avant même que les clients saisissent leur déclaration intempéries, et il m’avait dit que c’était le même traitement même si l’entreprise ne cotise pas, juste qu’il n’aurait pas de remboursement de la caisse…
S’ils ne donnent pas les bonnes informations, ni les mêmes… c’est compliqué de s’y retrouver dans ce cas.
Je vais voir si j’ai eu des retours dans le même sens que vous...
Bonjour
Ah désolé, j’ai du mal m’exprimer moi aussi 😉
C’est uniquement lorsque la demande est refusée (comme c’est mon cas) qu’on doit annuler le chômage intempérie mis sur la paie.
Il m’a bien été confirmé que les salariés avaient droit au régime de l’intempérie en paie même s’il n’y avait pas d’indemnité versé par la CIBTP.
Les entreprises même si elles ne sont pas pris en charge doivent malgré tout bien faire leur demande pour justifier du régime de l’intempérie sur les paies et bénéficier de l’exonération.
J’espère que cela sera plus clair 😅
Bonjour
Merci pour votre retour!!!! OUUUUUUF 😂
Ca me rassure!
Merci! 😄
+1
bon weekend, biz; à la semaine prochaine, Angélique
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