Anomalie taux Accident du travail - Contrat POEI avec gratification complémentaire - CCN Bâtiment

Bonjour, comment est la remontée du taux AT, dans la fiche société et aussi du salarié concerée et aussi paramétrage / cotisations taux AT?

dans les 3 menus, j’ai bien un taux unique de 3,77%

les remontées du taux AT, parfaites. personnellement je n’ai pas d’explication. c’est un seul salarié?

voir pour faire la régule manuellement et mettre 3.77 au lieu des 2.08 sur le BS en cours dans le BS et faire une demande d’assistante, jamais eu le cas,

Bonjour,

Il doit y avoir plusieurs taux AT d’indiqué dans la fiche société ou plusieurs établissement je vois dijon 2

il y a un souci de paramétrage

Cordialement

Coucou Angélique, ​@MSC SOCIAL1 je te souhaite une bonne semaine.

Bisous Jocelyne

Hello, ​@JOCELYNE LACOUX 

bonne semaine, bisous, Angélique

j’ai un seul établissement qui s’appelle dijon 2

Vous pouvez nous faire une capture d’écran de la fiche société au niveau du taux AT. Merci

le mieux est de faire une régule manuelle et de faire un ticket pour avoir une explication

Vous bien mis la convention collective dans la fiche salarié , tout rempli dans caractéristique de l’emploi ?

oui

Bonjour,

je n’ai plus d’idée, peut-être essayer d’enlever le code caractéristique

Cordialement

j’ai enlevé le code caractéristique mais ça ne change rien...

désolée mais je suis à court d’idée

Merci quand même 😉

Bonjour,

J’ai eu le même cas pour l’un de nos dossiers, cela vient du fait que c’est un stagiaire de la formation professionnelle (Dans la fiche salariée, au niveau de cas particulier, vous avez sans doute renseigné le code 31, et c’est ce qui déclenche ce taux).

Silae va appliquer par défaut ce qui est prévu par les URSSAF : 

Pour faire appliquer le taux AT de l’établissement, il faut laisser cette section vide.

Bonjour,

Merci pour ces explications.

Oui en effet j’ai mis le code 31 dans la fiche salariée car c’est ce qui est indiqué dans la fiche pratique. Du coup, comment faire pour que le taux AT de l’entreprise s’applique à la place du taux de 2,08 ?

Il faut laisser vide au lieu d’indiquer le code 31 :
 

Dans mon cas, vu que le stage est en cours, la régularisation  se fait toute seule : 
 

Dans mon cas, le taux de l’établissement est bien à 1.64 

Merci beaucoup, effectivement le taux AT remonte correctement.

😉

Bonjour,

Quel taux AT doit remonter sur le bulletin de paie d’un stagiaire POEI qui perçoit une gratification de la part de l’employeur :

• le taux AT de l’entreprise
• ou le taux AT moyen de 2.08% ?

Merci d’avance pour vos retours