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BLOC REGULARISATION URSSAF DOUBLE


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Bonjour,

Pour faire suite à des doubles cotisations et à la demande d’un inspecteur URSSAF, j’ai réalisé des bloc de régularisation sur les bases demandées, or je m’aperçois malgré le seul bloc créé, que la ligne se double dans ma DSN. Est ce que qqun à déjà rencontré ce pb ?

J’hésite à diviser le montant par deux de manière à avoir le bon montant régularisé.

8 commentaires

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  • Ambassadeur
  • juin 13, 2025 2:51 PM UTC

Bonjour,

Il y a une différence entre les taux 28.28 et 28.51, ce qui à mon avis provoque l’anomalie et empèche les codes 863 de se regrouper.

Savez-vous pourquoi il y a cet écart de taux?

Rectifier le paiement ne corrigera pas forcément le problème de base à l’URSSAF. 

Cordialement.

Jon


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  • Auteur
  • Explorateur
  • juin 13, 2025 2:53 PM UTC

Ce sont les taux communiqués par l’inspecteur. Les régul concernent 2023 et 2024.

 


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  • Auteur
  • Explorateur
  • juin 13, 2025 2:57 PM UTC

J’ai enlevé le taux et malgré cela ça double encore, je ne comprends pas.

 


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  • Ambassadeur
  • juin 13, 2025 2:58 PM UTC

Merci, je comprends mieux.

Comment avez-vous procédé pour les blocs de régularisation?

 


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  • Auteur
  • Explorateur
  • juin 13, 2025 3:00 PM UTC

Merci, je comprends mieux.

Comment avez-vous procédé pour les blocs de régularisation?

 

Comme cela

J’ai ajouté des blocs S21.G00.23


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  • Ambassadeur
  • juin 13, 2025 3:08 PM UTC

Pas de bloc 22 avec les dates 2023 et 2024 ?

Personnellement je mettrais bloc 22 pour 2023, bloc 23 avec codes 920 et 921

Puis bloc 22 pour 2024 et codes 920 et 921


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  • Auteur
  • Explorateur
  • juin 13, 2025 3:34 PM UTC

Pas de bloc 22 avec les dates 2023 et 2024 ?

Personnellement je mettrais bloc 22 pour 2023, bloc 23 avec codes 920 et 921

Puis bloc 22 pour 2024 et codes 920 et 921

OK je vais essayer et je reviendrai vers vous

Merci


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  • Auteur
  • Explorateur
  • juin 16, 2025 7:19 AM UTC

Bonjour,

J’ai créé un bloc 22 pour chaque année et bloc 23 pour chaque cotisation mais la 863 se double de nouveau, je ne comprends pas pq avec un taux de cotisation différent (20.97).