Bonjour,
La Revue Fiduciaire indique que le montant des chèques cadeaux, même exonérés de cotisation, sont à inclure dans le montant net social du salarié quand ils sont versés par l’employeur en absence de CSE :
“Il est à noter que même si les chèques cadeaux sont exonérés de cotisations, ils doivent être pris en compte dans le calcul du montant net social à déclarer sur le bulletin de paie. Ce montant net social inclut tous les éléments de rémunération, y compris ceux exonérés de cotisations, afin de garantir une information complète au salarié.”
Le BOSS n’est pas clair, n’inclut pas mais n’exclut pas non plus.
Les profils dispos sur Silae n’impactent pas ce MNS.
Doit-on vraiment les déclarer ?
D’avance merci,