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Répondu

Calcul de la RGC

C
Explorateur
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Bonjour, 

Après analyse du détail de calcul, j’ai l’impression que certaines contributions, notamment la taxe d’apprentissage et la contribution à la formation professionnelle, sont prises en compte dans le calcul.

Or, conformément à l’article L241-13 du Code de la sécurité sociale, ces contributions ne font pas partie du périmètre de la réduction.

Pouvez-vous m’indiquer précisément :

  • les cotisations et contributions prises en compte par SILAE dans le calcul de la RGC,
  • ainsi que celles éventuellement intégrées dans le plafonnement ?

Je souhaite m’assurer du bon paramétrage et comprendre la logique de calcul appliquée par le logiciel.

Charlotte :)

Meilleure réponse par Romain CHASTANG

Romain, 

Merci infiniment pour votre réponse.

Du coup, est ce que vous pouvez juste me confirme que mon tableau des charges est correct avec la RGC. Car je pensais que la formation PRO et la TA rentrait dedans. 

 

Je suis vraiment perdue avec cette cotisations.

Merci encore

Pour moi c’est ok, pour l’écrêtement c’est une logique annuelle donc je ne peux pas répondre mais cela semble pas déconnant vu le montant

Bonne journée,

      7 commentaires

      R
      Connaisseur
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      Bonjour, 

      Après analyse du détail de calcul, j’ai l’impression que certaines contributions, notamment la taxe d’apprentissage et la contribution à la formation professionnelle, sont prises en compte dans le calcul.

      Or, conformément à l’article L241-13 du Code de la sécurité sociale, ces contributions ne font pas partie du périmètre de la réduction.

      Pouvez-vous m’indiquer précisément :

      • les cotisations et contributions prises en compte par SILAE dans le calcul de la RGC,
      • ainsi que celles éventuellement intégrées dans le plafonnement ?

      Je souhaite m’assurer du bon paramétrage et comprendre la logique de calcul appliquée par le logiciel.

      Charlotte :)

      Bonjour,

      Pour retrouver 0,3981 : 

      On additionne tout ce qui est en jaune et on ajoute 0,49% de la cotisation AT :

      Sur certaines entreprises si la retraite n’est pas en répartition 40/60 vous n’aurez pas pas 0,3981 

      Je vous confirme donc bien que la TA et CPF ne rentre pas dans le calcul

      Bonne journée,

        C
        Explorateur
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        Bonjour, 

        Merci pour votre retour. 

        Dans notre cas, il s’agit d’une ETAM (BTP), son coefficient est donc de 0.3941.

        Comment cela se passe pour trouver le calcul du coefficient ? 

        Merci pour votre retour. 

        Bien à vous 

        Charlotte VERDON

         

        R
        Connaisseur
        Forum|alt.badge.img+1

        Bonjour, 

        Merci pour votre retour. 

        Dans notre cas, il s’agit d’une ETAM (BTP), son coefficient est donc de 0.3941.

        Comment cela se passe pour trouver le calcul du coefficient ? 

        Merci pour votre retour. 

        Bien à vous 

        Charlotte VERDON

         

        Bonjour,

        Sans le détail du calcul RGDU et les cotisations/répartitions patronales/salariales applicables je ne peux pas répondre

        C
        Explorateur
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        Désolée, voici : 

        Merci encore pour votre aide.

         

        Charlotte :)

        R
        Connaisseur
        Forum|alt.badge.img+1

        Désolée, voici : 

        Merci encore pour votre aide.

         

        Charlotte :)

        Dans premier temps le 0,3941 que vous m’indiquez est le coefficient applicable après calcul, les 0,3981 annoncé dans mon premier message est le résultat de Tmin + Tdelta : 

        On peut voir sur votre capture d’écran que la cotisation retraite patronale (AA101) est de 4,47 et de 4,72 sur ma copie d’écran ce qui a pour conséquence : 

        4,72-4,47 = 0,25 d’écart 

        en retirant donc 0,25% à Tmin + Tdelta (0,3981 - 0,0025 = 0,3956)  on retrouve bien les 0,02 + 0,3756 de votre copie d’écran
         

        Bonne journée,

        C
        Explorateur
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        Romain, 

        Merci infiniment pour votre réponse.

        Du coup, est ce que vous pouvez juste me confirme que mon tableau des charges est correct avec la RGC. Car je pensais que la formation PRO et la TA rentrait dedans. 

         

        Je suis vraiment perdue avec cette cotisations.

        Merci encore

        R
        Connaisseur
        Forum|alt.badge.img+1

        Romain, 

        Merci infiniment pour votre réponse.

        Du coup, est ce que vous pouvez juste me confirme que mon tableau des charges est correct avec la RGC. Car je pensais que la formation PRO et la TA rentrait dedans. 

         

        Je suis vraiment perdue avec cette cotisations.

        Merci encore

        Pour moi c’est ok, pour l’écrêtement c’est une logique annuelle donc je ne peux pas répondre mais cela semble pas déconnant vu le montant

        Bonne journée,

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