Bonjour,
Pour une entreprise du BTP en mode déclaratif pour les congés payés, je me rends compte que la CIBTP rembourse l’entreprise sur la base de taux “minimes” en prévoyance - en l’occurrence 1,5% en TA et 1,2% en TB pour les cadres.
Or cette entreprise dispose de contrats de prévoyance optionnels chez PROBTP (GAT, rente de conjoint,...) et d’un contrat supplémentaire chez un autre organisme.
De ce fait, le remboursement de la CIBTP est bien inférieur au montant réellement cotisé par l’employeur sur les indemnités que je réintègre en paie.
Avez-vous déjà rencontré ce cas de figure ? Je pense contacter la CIBTP pour faire le point mais j’aurais voulu savoir si certains d’entre vous avaient déjà géré cette problématique.
Je vous remercie d’avance !
Audrey