Contrat d'apprentissage non validé par l'OPCO et régularisation

Bonjour,

A mon sens, l’OPCO refuse la prise en charge de la formation liée à ce contrat, et non le contrat en lui même. Il faudrait dans un premier temps connaitre les raisons de ce refus, car peut être qu’en fournissant d’autres documents, ils valideraient le contrat (cela peut arriver si le cerfa transmis n’est pas signé par toutes les parties par exemple).

Non, l’OPCO refuse la prise en charge car l’établissement de formation a eu un contrôle et  ils ont de bonne raison.

Je n’ai jamais eu le cas, je ne sais pas si cela remet effectivement en cause le contrat d’apprentissage. Le mieux serait d’appeler l’OPCO pour avoir la marche à suivre concernant la conformité du contrat.

Merci Virginie GAGNO, si j’ai des infos, je partagerai dans la communauté 😅

L’assistance Silae m’a confirmée qu’il fallait donc supprimé le contrat d’apprentissage et les bulletins établis pour refaire un contrat classique avec toutes les cotisations dues. Pour le moment cela semble passer, je n’ai pas eu de retour de l’URSSAF. Voilà, si ça peut aider 😅