Bonjour,
La nouvelle cotisation FSIA se déclenche pour mes salariés non cadre, mais pas pour le dirigeant.
Je me retrouve avec une anomalie DSN.
Est-elle réellement du ou anomalie de Silae ?
Merci.
Répondu
Cotisation Agricole FSIA nouvelle aquitaine
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Meilleure réponse par Marie S.
ça me parait cohérent qu’un dirigeant sans contrat de travail n’ait pas de cotisation FSIA (indemnités de licenciement pour inaptitude), pour moi Silae a raison.
La MSA fait ressortir un message d’erreur de façon automatique comme souvent, il faudrait simplement leur signaler qu’il s’agit d’un dirigeant sans contrat de travail.
- Explorateur
Bonjour,
Quel est le message de l’anomalie DSN ?
Et pouvez-vous préciser si le dirigeant dispose d’un contrat de travail ? ou a-t-il une simple rémunération de mandat ?
- Nouveau
Message de la MSA : Absence cotisation FSIA
et non il n’a pas de contrat de travail, une rémunération pour son mandat de président
- Explorateur
- Réponse
ça me parait cohérent qu’un dirigeant sans contrat de travail n’ait pas de cotisation FSIA (indemnités de licenciement pour inaptitude), pour moi Silae a raison.
La MSA fait ressortir un message d’erreur de façon automatique comme souvent, il faudrait simplement leur signaler qu’il s’agit d’un dirigeant sans contrat de travail.
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Merci pour votre réponse, pour moi c’était normal aussi de ne pas appliquer la cotisation.
Je vais les appeler la semaine prochaine.
Bienvenue
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