Bjr, sur un dossier BTP -10 salariés, j’ai eu un changement d’adresse en mai et donc un changement de SIRET. J’ai créé un nouvel établissement identique à l’ancien. Mes cotisations APNAB CONSTRUCTYS et CCCA sont bien sur mes bulletins et mon tableau des charges dans l’organisme PROBTP mais ne remonte pas dans ma DSN. Avez vous une solution ? D’avance merci
Meilleure réponse par Nicolas MERLE
Bonjour,
Les cotisations établissement (Constructys, CCCA, APNAB) sont déclarées par l’établissement siège en DSN.
Je suppose que l’établissement que vous avez créé est un établissement secondaire et n’est pas identifié comme étant le siège sous Silae donc ces montants ne vont pas ressortir dans la DSN du nouvel établissement mais dans la DSN de l’établissement “siège”.
Si vous n’avez à déclarer qu’une seule DSN correspondant au nouvel établissement créé, il faudra modifier l’établissement considéré comme siège dans la fiche société.
Cordialement.
Bonjour,
Vous avez bien reçu une nouvelle fiche paramétrage pour ce siret ?
oui j’ai bien une nouvelle fiche para avec le nouveau SIRET
Est-ce qu’il serait possible de la voir ? Il y a peut-être un souci de paramétrage
Que dit la fiche de paramétrage ?
La période actuelle est bien couverte par les dates de la fiche ?
Vous avez bien complété la fiche et les lignes de cotisations etablissements contiennent bien le “E” ?
Edit :”Pardon, je ne voyais pas toutes les réponses précédentes… je sais pas depuis quand j’ai ouvert cet onglet...”
Bonjour,
Les cotisations établissement (Constructys, CCCA, APNAB) sont déclarées par l’établissement siège en DSN.
Je suppose que l’établissement que vous avez créé est un établissement secondaire et n’est pas identifié comme étant le siège sous Silae donc ces montants ne vont pas ressortir dans la DSN du nouvel établissement mais dans la DSN de l’établissement “siège”.
Si vous n’avez à déclarer qu’une seule DSN correspondant au nouvel établissement créé, il faudra modifier l’établissement considéré comme siège dans la fiche société.
Cordialement.
Nicolas MERLE,
JE pense que c’est cela mais comment mettre l’établissement siège dans la société ?
Dans la fiche société, vous avez dans le menu de droite “Changer Etab. Principal”.
Une fenêtre apparait dans laquelle vous allez sélectionner l’établissement que vous voulez passer en “siège” puis cliquez sur “Appliquer”.
L’ordre des établissement de la fiche société va changer de façon à ce que l’établissement siège soit en première position.
Cordialement.
Vous avez déjà un compte d'utilisateur ? Connexion
Enter your E-mail address. We'll send you an e-mail with instructions to reset your password.
