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Question

Cotisations prévoyance


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J’ai un client qui a souscrit un contrat prévoyance avec effet rétroactif au mois d’avril 2026.

Le dossier est HCR et nous avions laissé les cotisations sur les bulletins se déclenchées en ne mettant aucun organisme pour que les montants ne remontent pas en DSN.

Maintenant que le contrat est actif, comment faire remonter ces cotisations déjà mises en place sur les bulletins dans la DSN ?

10 commentaires

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  • Expert
  • August 11, 2026

Bonjour,

Avez-vous essayé, après avoir intégré l’organisme avec une date de début d’affiliation en avril 2026 (dans la saisie des organismes), de cocher une régularisation des DSN antérieures, avant le calcul de votre DSN (dans option de calcul dsn), pour que cela déclenche l’affectation des rubriques au bon organisme en DSN?


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • August 11, 2026

Bonjour,

il aurait fallu ne pas permettre le déclenchement de la cotisation (même si obligatoire) sur le BS pour éviter de se retrouver dans cette situation.

si je comprends la cotisation prévoyance était sur le BS depuis avril 2026 mais sans avoir été mis dans organisme?

Comment cela remontait en DSN mensuelle? vous avez essayé la manip d’Alex? en mettant régule?


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Bonjour

J’aurai fait comme Audrey. Toutefois cela pourrait ne pas fonctionner si des filtres sur code DUCS ont été mis en place après coup. Dans ces cas là il faudrait impérativement recalculer les bulletins.

 

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • August 11, 2026

je suivrais le conseil de Philippe, refaire les BS depuis 01/2026.


J’ai un client qui a souscrit un contrat prévoyance avec effet rétroactif au mois d’avril 2026.

Le dossier est HCR et nous avions laissé les cotisations sur les bulletins se déclenchées en ne mettant aucun organisme pour que les montants ne remontent pas en DSN.

Maintenant que le contrat est actif, comment faire remonter ces cotisations déjà mises en place sur les bulletins dans la DSN ?

Bonjour,

Vous créez l’organisme et procédez à son paramétrage.

Ensuite, sur le prochain bulletin, une fois que le nouveau taux de prévoyance apparaît, vous ajoutez, par insertion, les cotisations à compter du mois d’avril, en rattachant chaque montant au mois concerné.

Selon le cas, la régularisation de la cotisation de prévoyance de base se fera automatiquement.

Si ce n’est pas le cas, il conviendra de la réaliser manuellement, notamment lorsque le libellé de la cotisation est différent.

La régularisation devra normalement montée en DSN.

Bon courage,


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • August 11, 2026

apparemment la cotisations HCR de 0.86% pour la prévoyance se sont déclenchées sur les BS sans mettre l’organisme.

je suis OK avec votre explication, c’est parfait, ​@Angela POPUSOI , mais on fait comment dans ce cas précis?


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  • Auteur
  • Explorateur
  • August 11, 2026

Bonjour,

Avez-vous essayé, après avoir intégré l’organisme avec une date de début d’affiliation en avril 2026 (dans la saisie des organismes), de cocher une régularisation des DSN antérieures, avant le calcul de votre DSN (dans option de calcul dsn), pour que cela déclenche l’affectation des rubriques au bon organisme en DSN?

Merci ça fonctionné, nickel...


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • August 12, 2026

@ELODIE MASSE 

je n’ai pas encore eu votre cas. en mettant sur le BS une ligne de prévoyance, qui ne remonte pas en DSN, vous avez eu juste à cocher régule les périodes DSN antérieurs et les cotisations sont remontées?

bien à savoir, sachant qu’il est déconseillé de mettre des cotisations (même conventionnel) alors que pas de contrat ouvert,


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  • Auteur
  • Explorateur
  • August 12, 2026

@ELODIE MASSE 

je n’ai pas encore eu votre cas. en mettant sur le BS une ligne de prévoyance, qui ne remonte pas en DSN, vous avez eu juste à cocher régule les périodes DSN antérieurs et les cotisations sont remontées?

bien à savoir, sachant qu’il est déconseillé de mettre des cotisations (même conventionnel) alors que pas de contrat ouvert,

Oui c’est tout à fait ça. En fait mon client à ouvert son restaurant en avril et devait mettre en place un contrat prévoyance et mutuelle. J’avais donc laissé les PR prévoyance se déclencher mais vu qu’aucun organisme n’était paramétré, les cotisations ne remontaient pas en DSN. J’ai bien fait car j’ai des salariés qui sont sortis depuis...

J’ai ajouté l’organisme en juillet car contrat juste souscrit en mettant la date d’affiliation au mois d’avril, puis en cochant les mois à régulariser dans la DSN du mois en cours, cela a remonté les cotisations prévoyance des mois précédents. Trop contente que cela ai fonctionné !


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • August 12, 2026

le principal est que cela fonctionne

d’ou mon interrogation, car on peut prendre le temps de comprendre une question,

je connais la possibilité de faire un rappel de régule via un clique droit sur la DSN en cours, mais vous avez du faire une manip pour que la cotisation du HCR ne remonte pas en DSN, en étant sur le BS. je n’ai jamais eu le cas, je pense que c’est ce “blocage” que vous avez réactivé via la création de l’organisme qui a pu permettre la régule depuis janvier 2026. et tant mieux