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Réponse

DFS et réduction générale de cotisation


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Bonjour ​@Anthony Petit 

Pouvez-vous m’aider à comprendre le calcul de Silae pour la réduction générale. Il s’agit d’un dossier Bâtiment qui pratique la DFS à 8%.

Je ne comprends pas pourquoi, Silae dans son comparatif sans application de l’abattement applique le coefficient 100/90 pour le calcul ?

 

Merci pour votre aide, je n’ai pas retrouvé de texte sur ce point.

Meilleure réponse par GUILLAUME PRATLONG

Pourquoi pas ?

Sur mes dossiers sans DFS, j’ai bien la majo 100/90.

Je trouve ca normal qu’il compare avec la majo 100/90.

Le calcul spécifique DFS ne concerne que la prise ou non en compte des indemnité trajet, repas et DFS dans la base Fillon.

 

Si on majore de 100/90 la réduction avec DFS, on majore aussi pour le calcul sans DFS.

5 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • August 5, 2025

@Alex.  vous pouvez l’aider? merci


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Ben c’est normal non ? 

la Majo 100/90 dépend de l’affiliation ou non à une caisse de congés.

Je ne crois pas que ca a un rapport avec la DFS.


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Ben c’est normal non ? 

la Majo 100/90 dépend de l’affiliation ou non à une caisse de congés.

Je ne crois pas que ca a un rapport avec la DFS.

C’est justement ma question : est ce que c’est normal dans le comparatif sans application de la DFS que le coefficient soit majoré de 100/90 ?


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Pourquoi pas ?

Sur mes dossiers sans DFS, j’ai bien la majo 100/90.

Je trouve ca normal qu’il compare avec la majo 100/90.

Le calcul spécifique DFS ne concerne que la prise ou non en compte des indemnité trajet, repas et DFS dans la base Fillon.

 

Si on majore de 100/90 la réduction avec DFS, on majore aussi pour le calcul sans DFS.


  • Community Manager
  • August 6, 2025

Bonjour,

Le calcul semble cohérent, étant donné que la société semble adhérente à une CCP : 

(1) Réduction générale des cotisations : Cas particuliers & traitements spécifiques – My Silae

 

Affiliation à une caisse de congés payés (BTP) 

En cas de prise en charge des congés par une caisse de congés payés, le coefficient utilisé pour le calcul de la réduction doit être multiplié par 100/90.

Le coefficient est alors égal à T/0,6 x (1,6 x SMIC / rémunération brute – 1) x 100/90.

Conformément à l'article D241-11 du code de la sécurité sociale, s'agissant des employeurs ayant l'obligation de recourir aux caisses de congés payés, la valeur maximale du coefficient de la réduction générale est égale à T x 100/90.

 

Mais si vous avez des documents officiels indiquant que la majoration 100/90 ne doit pas se faire dans la partie Calcul sans application de la DFS, alors je vous invite à faire un ticket à l’assistance.