Bonjour,
J’ai besoin de renseignements pour paramétrer un de mes dossiers.
Il s’agit d’un producteur de film (dans notre région, c’est peu courant)
Il a embauché une chargée de production en statut d’intermittente. Sur ce point, je m’en suis sortie.
Il revient vers moi pour rémunérer trois personnes qui ont participé à l’écriture du documentaire (versement de droits d’auteur). Ces personnes sont des agriculteurs de métier.
J’ai bien suivi la fiche silae “traiter les droits d’auteur AGESSA” mais je rame sur le paramétrage des organismes. la fiche n’est pas très détaillée… Que dois-je renseigner ? Urssaf et Caisse de retraite ?
et comment sont déclarées la cotisation vieillesse et la Csg/Crds ? A priori pas en DSN puisqu’ils ne sont pas salariés…
Et pour la TVA ?
Un GRAND MERCI à la personne qui prendra le temps de me répondre.
