Je souhaite savoir s’il est possible, dans SILAE, de :
- Mettre automatiquement à zéro un code de cotisation lorsque sa base devient négative.
- Ou, le cas échéant, basculer le montant négatif sur une période antérieure.
Pouvez-vous m’indiquer si cette fonctionnalité existe, et si oui, comment la paramétrer ?
En effet, lorsqu’une DSN est transmise avec un montant négatif, la caisse signale une anomalie, ce qui engendre des écarts de cotisations.
Je vous remercie par avance pour votre aide.
Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT
Bonjour,
Selon les types de cotisations, il peut être possible d’avoir une base négative en individuel mais pas au niveau collectif/établissement; aussi au niveau global, il existe des codes/CTP spécifiques aux valeurs “négatives” (ex : régularisation négative compléments AF/Maladie).
Si la caisse signale une anomalie, c’est qu’un tel montant négatif n’est pas ni légalement ni déclarativement attendu (ex : régularisation négative d’HS donc exo salariale/déduction patronale HS rendent le CTP 005 erroné).
Il vous est possible de saisir divers éléments selon votre besoin depuis le choix “modifier la déclaration DSN mensuelle”, une fois votre DSN calculée.
Selon les types de cotisations, il peut être possible d’avoir une base négative en individuel mais pas au niveau collectif/établissement; aussi au niveau global, il existe des codes/CTP spécifiques aux valeurs “négatives” (ex : régularisation négative compléments AF/Maladie).
Si la caisse signale une anomalie, c’est qu’un tel montant négatif n’est pas ni légalement ni déclarativement attendu (ex : régularisation négative d’HS donc exo salariale/déduction patronale HS rendent le CTP 005 erroné).
Il vous est possible de saisir divers éléments selon votre besoin depuis le choix “modifier la déclaration DSN mensuelle”, une fois votre DSN calculée.
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