Bonjour,
En mai ma DSN a été rejetée, la régularisation s’est faite sur juin. Hors le PAS de mai n’a pas été pris en compte. Le centre des impôts considère donc qu’il n’y a pas eu de DSN DGFIP en mai donc amende (même si aucun salarié n’a de PAS). Comment régulariser cela dans Silae de manière à leur transmettre la DSN de mai ?
Merci d’avance.
Meilleure réponse par MSC SOCIAL1
Bonjour, vous ne pourrez pas transmettre la DSN de mai 2026. vous avez fait le nécessaire en régule sur la DSN de 06/2026. sauf le taux PAS de 05/2026 ne remonte pas, pourquoi, je n’en sais rien. pas encore eu le cas.
sur Net Entreprises, comment remonte le taux PAS de 05/2026? et aussi du coup de 06/2026?
voir pour faire un bloc de régule? en mettant à 0. car c’est important pour l’organisme pour faire la remontée pour le taux PAS. si votre salarié est à 0, vous n’aurez pas cette ligne. le mieux sera JeDeclare de 05/2026. mais comme la DSN a été rejetée. le mieux est de voir pour rajouter un bloc
+1Bonjour, vous ne pourrez pas transmettre la DSN de mai 2026. vous avez fait le nécessaire en régule sur la DSN de 06/2026. sauf le taux PAS de 05/2026 ne remonte pas, pourquoi, je n’en sais rien. pas encore eu le cas.
sur Net Entreprises, comment remonte le taux PAS de 05/2026? et aussi du coup de 06/2026?
voir pour faire un bloc de régule? en mettant à 0. car c’est important pour l’organisme pour faire la remontée pour le taux PAS. si votre salarié est à 0, vous n’aurez pas cette ligne. le mieux sera JeDeclare de 05/2026. mais comme la DSN a été rejetée. le mieux est de voir pour rajouter un bloc
Bonjour
Merci pour votre retour. Je vais rajouter une ligne de paiement sur ma DSN d’août comme ceci :
Et un bloc de régul apparait dans le détail comme évoqué dans votre message :
J’espère que cela résoudra le problème et permettra à la DGFIP d’obtenir les données de mai.
+1Bonjour
vous avez calculer la DSN avec le rajout de la ligne et le bloc de régule? pas d’anomalie?
Merci beaucoup pour votre retour,Angélique
Bonjour
J’ai le même cas, et il est trop tard pour faire la régularisation DSN, on doit attendre le mois prochain.
Mon cas est le suivant : la DSN de juin n’a pas été faite et une régularisation a été faite sur juillet, sauf que la régularisation du TAUX PAS n’a pas été remonté alors que le taux PAS est à 0.
J’ai pensé à lancer tout de même la DSN de juin 2026 et mettre tous les paiements des autres cotisations à 0 (vu que ces derniers ont été régularisés sur juillet). Cela risquerait il de faire double déclaration pour les autres organismes ? Est-il trop tard pour faire la DSN de juin s’il vous plaît ?
Je vous remercie par avance pour votre retour,
Bien sincèrement,
+1Bonjour Annie, une régule de la DSN de 06/2026 a été faite sur la DSN de 07/2026. ok le taux PAS était à 0. je vous conseille de contacter la SIE pour faire le point avec l’organisme, voir pour faire bloc de régule
ne pas faire la DSN de 06/2026 car tout sur la DSN de 07/2026, y aura doublon meme si 0, cela écrasera les données.
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