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Répondu

DSN et DGFIP


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Bonjour, 

En mai ma DSN a été rejetée, la régularisation s’est faite sur juin. Hors le PAS de mai n’a pas été pris en compte. Le centre des impôts considère donc qu’il n’y a pas eu de DSN DGFIP en mai donc amende (même si aucun salarié n’a de PAS). Comment régulariser cela dans Silae de manière à leur transmettre la DSN de mai ? 

 

Merci d’avance.

Meilleure réponse par MSC SOCIAL1

Bonjour, vous ne pourrez pas transmettre la DSN de mai 2026. vous avez fait le nécessaire en régule sur la DSN de 06/2026. sauf le taux PAS de 05/2026 ne remonte pas, pourquoi, je n’en sais rien. pas encore eu le cas. 

sur Net Entreprises, comment remonte le taux PAS de 05/2026? et aussi du coup de 06/2026?

voir pour faire un bloc de régule? en mettant à 0. car c’est important pour l’organisme pour faire la remontée pour le taux PAS. si votre salarié est à 0, vous n’aurez pas cette ligne. le mieux sera JeDeclare de 05/2026. mais comme la DSN a été rejetée. le mieux est de voir pour rajouter un bloc

 

 

3 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • August 19, 2026

Bonjour, vous ne pourrez pas transmettre la DSN de mai 2026. vous avez fait le nécessaire en régule sur la DSN de 06/2026. sauf le taux PAS de 05/2026 ne remonte pas, pourquoi, je n’en sais rien. pas encore eu le cas. 

sur Net Entreprises, comment remonte le taux PAS de 05/2026? et aussi du coup de 06/2026?

voir pour faire un bloc de régule? en mettant à 0. car c’est important pour l’organisme pour faire la remontée pour le taux PAS. si votre salarié est à 0, vous n’aurez pas cette ligne. le mieux sera JeDeclare de 05/2026. mais comme la DSN a été rejetée. le mieux est de voir pour rajouter un bloc

 

 


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  • Auteur
  • Explorateur
  • August 26, 2026

Bonjour ​@MSC SOCIAL1 

Merci pour votre retour. Je vais rajouter une ligne de paiement sur ma DSN d’août comme ceci : 

 

Et un bloc de régul apparait dans le détail comme évoqué dans votre message : 

 

J’espère que cela résoudra le problème et permettra à la DGFIP d’obtenir les données de mai. 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • August 26, 2026

Bonjour ​@Marie GRELAUD 

vous avez calculer la DSN avec le rajout de la ligne et le bloc de régule? pas d’anomalie?

Merci beaucoup pour votre retour,Angélique