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Répondu

Enchainement de plusieurs CDD sur une année


Bonjour,

 

La  société  a  une activité saisonnière. Certains CDD  font la saison hiver  puis  été avec  peu  de temps de pause. ainsi, pour certains j’ai une   fin de contrat  en  début et  fin de mois. Par contre, j’ai  un  doute  sur le  calcul des  bases de  cotisations  que  fait  le logiciel. 

Exemple :  1er bulletin pour une salariée  qui a été   présente   du 01/01/2026 au 17/05/2026

et qui reprend  sur  un nouveau CDD  au 23/05/2026 : pourquoi ais  je des bases négatives en T2?

 

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

Il faut voir si la date d’entrée n’entre pas en jeu pour le calcul des tranches. 

Si elle a été modifiée pour être au 23/05, il ne tient pas compte des anciens éléments.

Aussi, si la date d’entrée est correcte, il faut vérifier les tranches annuellement, voir si cela ne vient pas de la régularisation progressive.

7 commentaires

Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • Réponse
  • May 19, 2026

Bonjour,

Il faut voir si la date d’entrée n’entre pas en jeu pour le calcul des tranches. 

Si elle a été modifiée pour être au 23/05, il ne tient pas compte des anciens éléments.

Aussi, si la date d’entrée est correcte, il faut vérifier les tranches annuellement, voir si cela ne vient pas de la régularisation progressive.


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bonjour,

 voici le texte du BOSS :

“Pour le calcul du plafond sur une base annuelle, les rémunérations prises en compte sont constituées de l’ensemble des rémunérations dues par un même employeur à un même salarié, y compris au titre de plusieurs contrats, successifs ou non. En cas de CDD non successifs, il convient d’effectuer la régularisation en tenant compte des sommes versées depuis la date d’embauche du premier contrat. Ces dispositions, qui constituent une évolution par rapport à la doctrine antérieure, sont applicables de manière obligatoire à compter du 1er janvier 2022. Cependant, l’opposabilité auprès des organismes de recouvrement sera effective dès le 1er avril 2021 pour les employeurs qui choisissent d’appliquer ces dispositions pour les déclarations sociales faites au titre de l’année 2021.

cordialement, 


Bonjour,

 

Merci  beauoup  c’est  donc  normal, j’avais  un peu manqué  ce changement !


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  • Expert
  • June 3, 2026

Bonjour,

En 2025, certaines caisses de retraite calculent encore un plafond par contrat.

Par exemple, il y a eu un CDD extra du 14 au 15/07/2025 et un CDD classique du 11/08 au 26/08/2025.

Silae a calculé correctement les bases plafonnées en cumulant les 2 périodes.

Klesia a calculé les bases plafonnées pour chaque contrat !  


Bonjour,

 

Ah oui?  la caisse  en question est  justement  KLESIA. Comment  vous vous en  êtes  sortie?


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  • Expert
  • June 3, 2026

Bonjour,

 

Ah oui?  la caisse  en question est  justement  KLESIA. Comment  vous vous en  êtes  sortie?

J’ai demandé à ce que KLESIA me rappelle (demande de rappel via DSN FIAB de Net entreprises)

Le rappel est prévu le 09/06/2026.

Je vous tiendrai au courant de leur réponse.


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  • Expert
  • June 8, 2026

@Marina LECUMBERRY 

Bonjour,

Je viens d’avoir Klésia.

Le salarié avait un extra sur 07/2025 et un CDD classique sur 08/2025.

Klésia n’a pas pu calculer un bon plafond du fait de la succession de CDD différents !

Il va y avoir une mise à jour en 09/2026 et donc je n’ai rien à faire.