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ETAM H dans CCN TP


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Bonjour, 

Les ETAM H dans la CCN TP sont passés CADRE.

Mes ETAM ont la GAT, mais en passant le code statut regime protection sociale en CADRE cela me fait “sauter” la GAT ETAM.

J’ai pourtant de la GAT CADRE parametrer sur les “vrais” CADRE.

Est ce que quelqu un a déja eu le cas ? 

Je vous remercie, 

 

Bien cordialement, 

10 commentaires

Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • November 28, 2025

Bonjour,

les cotisations sont paramétrées par convention collective et certaines par type de population. La GAT CADRE de la CCN des cadres ne peut pas s’appliquer dans la CCN des ETAM sur des cadres. Il faudrait paramétrer une GAT


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nous avons eu le même problème et la retraite nous réclame les cotisations cadre depuis son entrée!


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  • Auteur
  • Explorateur
  • December 1, 2025

 

Bonjour,

les cotisations sont paramétrées par convention collective et certaines par type de population. La GAT CADRE de la CCN des cadres ne peut pas s’appliquer dans la CCN des ETAM sur des cadres. Il faudrait paramétrer une GAT

Mais le pb c est que j’ai une GAT sur OUV ETAM ET CADRE et qu en mettant code statut protection social ca me fait carrement “sauter” la GAT, alors que cela ne devrait pas, car j’ai une GAT sur tous mes colleges…

 


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • December 2, 2025

Sauf que les GAT sont liées aux CCN également. Chaque PS GAT est paramétré sous une CCN, donc avez vous une GAT de paramétré pour un collège Cadre MAIS en CCN ETAM ?


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  • Auteur
  • Explorateur
  • December 3, 2025

oui c est créée, mais la cotisation ne se declenche pas, je ne comprends pas ou ca “peche”


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • December 3, 2025

Une PS140 ne se déclenche que sur les non cadres.. Pour déclencher une cadre, il vous faut créer une PS commençant par 0


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  • Auteur
  • Explorateur
  • December 5, 2025

Bonjour, 

Oui en effet, sauf que sur leur fiche salarié ils sont TOUJOURS ETAM donc NC… 

 

 


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • December 8, 2025

Pas pour le code régime protection sociale qui régit les cotisations prévoyance. Vous voyez qu’ils sont marqués en cadre : il faut donc leur créer une PS0


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  • Auteur
  • Explorateur
  • December 8, 2025

Mais ma PS0 existe,

car j ai deja des cadres dans la societe.

Sauf que aucune PS 0 /1 ne se declenche sur les fiches de mes ETAM H.

Je ne sais pas comment faire pour mettre ces cotisations sur le bulletin… 

 

Merci, 


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • December 8, 2025

Encore une fois : les PS se paramètrent par convention collective. Avez-vous une PS0 pour la convention collective ETAM ou est-ce qu’elle se déclenche sur la convention collective CADRE