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forfait social à appliquer sur des enseignants fonctionnaires


bonjour

J’ai un client qui cotise au forfait social 8%.

c’est une école qui gère du personnel non enseignant.

Pou ce qui est des enseignants, nous devons appliquer le forfait social sur des cotisations de prévoyance. Nous ne gérons pas les bs des enseignants mais nous devons appliquer en dsn le forfait social sur les assiettes de prévoyance.

Devons-nous créer un seul enseignant et le faire cotiser uniquement au forfait social?

Devons nous rajouter dans un bs d’un salarié non enseignant le forfait social pour ces enseignants?

merci de vos retours

Bien cordialement

1 commentaire

Bonjour,

j’ai la même problématique et à ce jour aucune réponse de Silae..

Bien Cordialement