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Répondu

Gestion de deux conventions collectives sur un même dossier


Bonjour,

Nous devons désormais appliquer une seconde convention collective sur un dossier, celle des HCR (Hôtels, Cafés, Restaurants), en complément de l’existante qui est Boulangerie Artisanale.

Pouvez-vous nous indiquer comment gérer cette situation dans Silae, notamment en ce qui concerne les contrats, le taux AT ainsi que les caisses de retraite, sachant qu’il n’y a pas de SIRET distinct ?

Je vous remercie par avance pour votre aide.

Cordialement,

Meilleure réponse par Alexandra COLOMBEL

Bonjour,

Attention à vérifier car ce n’est pas forcément un second établissement…

Dans ce cas il suffit simplement d’ajouter la deuxième CCN à la fiche société, et de bien affecter dans les fiches salariés sur quelle CCN ils sont. (ainsi que le bon taux AT...)

Ensuite paramétrage prévoyance et mutuelle à faire par CCN si ce sont 2 contrats différents et bien affecter les codes libellés dans chaque organisme. 

Bonne journée

2 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • April 13, 2026

Bonjour, insérer la nouvelle CCN dans la fiche société, créer le 2eme établissement, et faites le paramétrage qui lui sera propre par rapport à la retraite, prévoyance, frais de santé et aussi Urssaf. il faut donc la société principale et ensuite secondaire.appeler les organismes pour ouvrir les contrats.

vous avez fait une Dpae pour le HCR, si oui, cela ouvrira le compte Urssaf, je n’ai pas la 1ere CCN, mais le HCR en général passe par M.Humanis. restant à votre dispo pour vous aider

Angélique 


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Bonjour,

Attention à vérifier car ce n’est pas forcément un second établissement…

Dans ce cas il suffit simplement d’ajouter la deuxième CCN à la fiche société, et de bien affecter dans les fiches salariés sur quelle CCN ils sont. (ainsi que le bon taux AT...)

Ensuite paramétrage prévoyance et mutuelle à faire par CCN si ce sont 2 contrats différents et bien affecter les codes libellés dans chaque organisme. 

Bonne journée