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Répondu

GIT AGRICOLE CUMA GARD


Bonjour

 

Mon taux GIT doit être appliqué pour les salariés ayant plus de 6 mois.

Or là dans mon dossier ce taux se déclenche même pour un salarié ayant moins de 6 mois.

J’ai coché les cases dans le questionnaire conventionnel du salarié mais rien n’y a fait.

Faut il prendre un PS particulier car j’ai pris le PS112 et 122 ?

Merci

Meilleure réponse par Damien44

Bonjour

 

Mon taux GIT doit être appliqué pour les salariés ayant plus de 6 mois.

Or là dans mon dossier ce taux se déclenche même pour un salarié ayant moins de 6 mois.

J’ai coché les cases dans le questionnaire conventionnel du salarié mais rien n’y a fait.

Faut il prendre un PS particulier car j’ai pris le PS112 et 122 ?

Merci

Bonjour,

Si vous n’utilisez pas les rubriques conventionnelles vous devez appliquer la franchise manuellement.

https://support.silae.fr/hc/fr/articles/16533226405650-Cr%C3%A9er-ou-modifier-un-taux-de-cotisation-param%C3%A9trage-d-une-cotisation-non-conventionnelle (en bas de la page)

2 commentaires

Damien44
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • February 19, 2026

Bonjour

 

Mon taux GIT doit être appliqué pour les salariés ayant plus de 6 mois.

Or là dans mon dossier ce taux se déclenche même pour un salarié ayant moins de 6 mois.

J’ai coché les cases dans le questionnaire conventionnel du salarié mais rien n’y a fait.

Faut il prendre un PS particulier car j’ai pris le PS112 et 122 ?

Merci

Bonjour,

Si vous n’utilisez pas les rubriques conventionnelles vous devez appliquer la franchise manuellement.

https://support.silae.fr/hc/fr/articles/16533226405650-Cr%C3%A9er-ou-modifier-un-taux-de-cotisation-param%C3%A9trage-d-une-cotisation-non-conventionnelle (en bas de la page)


Merci beaucoup c’est bien ce que je pensais et que j’ai fait.

Bon WE