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Heures temps partiel et PMSS


Bonjour à tous, 

Pour un salarié à temps partiel, savez-vous si l’utilisation des heures avenant contrat (HAC) permet une bonne prise en compte de l’assiette plafonnée URSSAF (majorée en fonction des heures faites en plus et saisies en HAC) ?

Par avance, merci !

 

7 commentaires

  • Auteur
  • Connaisseur
  • juil. 31, 2026 2:16 PM UTC

Quand je teste en DSN, Silae me dit “phase de test” alors j’ai peur que cela ne fonctionne pas correctement (mais j’ai besoin de pouvoir mettre des heures complémentaires non majorées pour augmenter le PMSS).

Merci pour vos conseils et astuces

 


  • Auteur
  • Connaisseur
  • août 25, 2026 1:43 PM UTC

Bonjour à tous, 

Pour un salarié à temps partiel, savez-vous si l’utilisation des heures avenant contrat (HAC) permet une bonne prise en compte de l’assiette plafonnée URSSAF (majorée en fonction des heures faites en plus et saisies en HAC) ?

Par avance, merci !

 

Je vous informe/confirme que cela ne fonctionne pas… l’URSSAF et la caisse de retraite ne tiennent pas compte des heures avenant contrat ni des heures complémentaires et calculent donc une assiette plafonnée sans prise en compte des heures effectuées en plus par les temps partiel… Je ne vois pas comment me sortir de cette situation...


  • Auteur
  • Connaisseur
  • août 25, 2026 1:50 PM UTC

ERRATUM : seules les HAC ne sont pas retenues par l’URSSAF et les caisses de retraites (les heures complémentaires majorées oui)


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  • Explorateur
  • sept. 14, 2026 9:26 AM UTC

Bonjour,

Nous rencontrons le même problème ce mois-ci, qu’avez-vous eu comme retour de la part de l’URSSAF pour savoir qu’ils ne les prennent pas en compte dans leur calcul du PMSS ? Et comment est-ce qu’ils le justifient ?


  • Auteur
  • Connaisseur
  • sept. 14, 2026 9:41 AM UTC

Bonjour, 

Les salariés concernés ressortent en anomalie dans le suivi DSN URSSAF (assiette plafonnée en écart entre les calculs URSSAF et les calculs Silae…) pour ma part j’ai créé une rubrique d’heures complémentaires non majorées ; j’attends le retour du suivi DSN de ce mois-ci pour vérifier que cela est bien pris en compte par l’URSSAF et qu’il n’y a plus d’écart entre eux et moi au niveau du calcul des assiettes plafonnées.

Silae doit avoir connaissance du problème vu qu’il y a une mention “phase de test” dans le calcul DSN quand on a utilisé les heures HAC...


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  • Explorateur
  • sept. 14, 2026 10:09 AM UTC

Merci pour votre retour. Nous n’avons pas encore de retour négatif dans notre suivi DSN URSSAF de notre côté alors que des HAC sont bien utilisées depuis janvier (et les années passées aussi). Est-ce que tous les salariés ayant des HAC ressortent en erreur dans le suivi DSN ?

 

Avez-vous par hasard des absences sur le même mois où des HAC sont utilisées ? Car dans ce cas, cela peut venir perturber certains calculs de silae


  • Auteur
  • Connaisseur
  • sept. 14, 2026 10:11 AM UTC

J’ai des écarts seulement pour les salariés qui ont des salaires qui dépasse le plafond SS.