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Heures temps partiel et PMSS


Bonjour à tous, 

Pour un salarié à temps partiel, savez-vous si l’utilisation des heures avenant contrat (HAC) permet une bonne prise en compte de l’assiette plafonnée URSSAF (majorée en fonction des heures faites en plus et saisies en HAC) ?

Par avance, merci !

 

3 commentaires

  • Auteur
  • Connaisseur
  • July 31, 2026

Quand je teste en DSN, Silae me dit “phase de test” alors j’ai peur que cela ne fonctionne pas correctement (mais j’ai besoin de pouvoir mettre des heures complémentaires non majorées pour augmenter le PMSS).

Merci pour vos conseils et astuces

 


  • Auteur
  • Connaisseur
  • August 25, 2026

Bonjour à tous, 

Pour un salarié à temps partiel, savez-vous si l’utilisation des heures avenant contrat (HAC) permet une bonne prise en compte de l’assiette plafonnée URSSAF (majorée en fonction des heures faites en plus et saisies en HAC) ?

Par avance, merci !

 

Je vous informe/confirme que cela ne fonctionne pas… l’URSSAF et la caisse de retraite ne tiennent pas compte des heures avenant contrat ni des heures complémentaires et calculent donc une assiette plafonnée sans prise en compte des heures effectuées en plus par les temps partiel… Je ne vois pas comment me sortir de cette situation...


  • Auteur
  • Connaisseur
  • August 25, 2026

ERRATUM : seules les HAC ne sont pas retenues par l’URSSAF et les caisses de retraites (les heures complémentaires majorées oui)