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Réponse

IJ PREVOYANCE


Bonjour,

J’ai un dossier avec un salarié en arrêt maladie de longue durée.
À partir du 91ᵉ jour, l’entreprise perçoit les indemnités journalières de prévoyance (IJ Prévoyance) pour le mois d’octobre, soit un montant total de 5 555,20 € (soit 197,20 € par jour).

La répartition du taux de prévoyance est la suivante :

  • Tranche A : 100 % à la charge de l’employeur,

  • Tranches B et C : 50 % à la charge de l’employeur et 50 % à la charge du salarié.

Pouvez-vous m’indiquer comment ce type de versement doit être traité en paie ?

Merci d’avance 

Meilleure réponse par Marjorie ROYER

Si 100% à la charge de l’employeur du taux d’incapacité => intégralement soumis à charge

Si 100% à la charge du salarié du taux incapacité => non soumis à charge => reverser la somme au salarié.

Si répartition autres, le montant doit être traité en partie en brut et l’autre en net.

Il y a des rubrique d’IJ Prévoyance sur SILAE et il y a également l’aide en ligne qui vous explique comment changer la répartition car par défaut c’est du 50/50.

Il faut également que la prévoyance vous communique la TA et la TB.

8 commentaires

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Bonjour,

Il faut demander à la caisse de prévoyance le détail du remboursement par tranche.

Le traitement en paie étant différent.

Cordialement


Merci Jocelyne,

Effectivement, j’ai déjà contacté la caisse de prévoyance et j’attends leur retour.
Cependant, je voudrais savoir pour le paramétrage dans Silae : dois‑je créer deux libellés PREEVIJ afin de saisir le montant par tranche ?

Merci d’avance .


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  • Ambassadeur
  • October 7, 2025

Bonjour,

Je pense que oui


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Bonjour,

Il faut également la répartition du taux incapacité par tranche et notamment pour la tranche B  car la il s’agit du taux en général qui comprends également décès, invalidité, …

50% ne veut pas dire que l’incapacité est pris en charge à 50 % pour le salarié. Il faut regarde le contrat d’origine dans le détails.

J’ai l’impression que c’est un contrat avec AGRICA.


Bonjour Marjorie,

Merci pour votre réponse.

J’ai trouvé le taux dans leur contrat. Est-ce bien celui que vous m’avez indiqué ?
Pourriez-vous m’expliquer en détail comment je dois le traiter ?

Merci d’avance.

 


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Il faut le détail de ce qui a été payé en tranche A et ce qui a été payé en tranche B et C sinon vous ne pourrez pas faire la répartition sur le bulletin


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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • October 7, 2025

Si 100% à la charge de l’employeur du taux d’incapacité => intégralement soumis à charge

Si 100% à la charge du salarié du taux incapacité => non soumis à charge => reverser la somme au salarié.

Si répartition autres, le montant doit être traité en partie en brut et l’autre en net.

Il y a des rubrique d’IJ Prévoyance sur SILAE et il y a également l’aide en ligne qui vous explique comment changer la répartition car par défaut c’est du 50/50.

Il faut également que la prévoyance vous communique la TA et la TB.


Merci beaucoup :)