Bonjour, j’ai une salariée qui est en mi-temps thérapeutique depuis le 14 mai 2025, j’ai vu sur certains sites et sur silae que les ijss étaient imposables, nous faisons la subrogation, et je voudrai être sure que c’est bon, car une de mes collègues me dit que c’est bon et une autre pas.
Pourriez vous m’aiguiller à ce sujet.
Je vous en remercie par avance.
Meilleure réponse par Mat
Bonjour,
Je rencontre un cas similaire concernant un salarié en temps partiel thérapeutique faisant suite à un arrêt de travail pour maladie non professionnelle.
Pouvez-vous me confirmer si les IJSS versées dans ce cadre doivent être intégrées dans l'assiette du prélèvement à la source (PAS) lorsqu'elles sont subrogées par l'employeur ?
Merci par avance pour vos retours et pour le partage de vos pratiques.
Bonjour,
Je ne peux pas vous le confirmer, cependant, ma collègue concernée est gestionnaire de paie et m’a demandé de le faire, j’utilise le code IJ BRUTE PA.
Bonne journée.
Bien cordialement
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