Bonjour,
J'ai un dossier en CCN Syntec avec un salarié en grand déplacement.
Mon client demande si demande si pour ême salarié on peut lui verser une indemnité de repas pour grand déplacement ( Diner)+ un titre restaurant pour midi sachant que les indemnités forfaitaires URSSAF de grand déplacement (21,40 € pour les repas et 56,80 € pour le logement).
Ma question porte sur les titres-restaurant :
- Supprimez-vous systématiquement les titres-restaurant pour les jours de grand déplacement et versez-vous uniquement les indemnités forfaitaires ?
- versez-vous 2 fois les indemnités forfaitaires 21.40 pour le déjauner et 21.40 euros pour le dînner ?
- Ou appliquez-vous le cumul titre-restaurant pour le déjeuner + indemnité forfaitaire pour le dîner, comme certains articles (Edenred, Pluxee...) semblent le permettre ?
Avez-vous déjà eu un contrôle URSSAF sur ce point ou une doctrine officielle à partager ?