Bonjour,
Mon BOSS m’interpelle sur le traitement des indemnités de RTT non pris. En effet il pense que celle-ci doit être géré comme des HS c’est à dire déclencher l’exo HS 11.31% mais aussi cette rémunération des RTT doit être exonérée d’impôt dans la limite de 7500€.
Seulement la rubrique que j’utilise la i04 ne fait rien de tout cela.
Quand pensez-vous svp ?
Merci d’avance,
Bonne fin de journée.
Bonjour
Tout dépends ce qui se cache derrière votre intitulé RTT :
S’il s’agit d’heures supplémentaires compensées par du repos, alors dans le cas de paiement effectivement celles ci doivent etre considérées comme tel.
Et du coup il ne faut pas utiliser cette rubrique
S’il s’agit d’un forfait jour avec rachat des RTT il peut également y avoir une considération d’exonération
Parfait merci pour votre retour.
Quelle est la rubrique que vous utiliseriez svp afin de ne pas soumettre cette rémunération à impôt?
Bonjour,
Lorsque je vais dans caractéristique des primes toutes les rubriques proposées sont cochées imposable.
Cordialement
Il faudrait passer par la gestion des heures ou si forfait jour Rachat de jour de RTT (avec TEPA)
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