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Répondu

indemnités fin de contrat exclues de la base prévoyance


Bonjour,

En établissant un STC métallurgie en 10/2026, je m’aperçois que l’ICCP d’environ 7000 euros est exclue de la base prévoyance. En cherchant, j’ai vu qu’il y avait une MAJ à ce sujet la semaine dernière car dans les STC de 09/2026, je n’avais pas cette particularité. J’ai contacté silae qui m’a envoyé les conditions particulières du contrat prévoyance conventionnelle MALAKOFF méta où est mentionnée cette exclusion. Cependant, mon client ne cotise pas à MALAKOFF mais à ACM.

Suite à des recherches, je me rends compte que cela n’est pas conventionnel et spécifique à la métallurgie mais que cette particularité dépend de chaque contrat prévoyance (Groupama dans la coiffure prévoit aussi cette exclusion).

Avez-vous des infos à ce sujet? Doit-on lire les petites lignes de chaque contrat prévoyance? Y-a-t-il une méthode pour désactiver ce calcul si ce n’est pas prévu au contrat? Silae est-il sur le sujet?

Pourriez-vous me faire une retour avec vos cas concrets?

Merci.

Bonne journée. 

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

Il y a eu en effet une modification du traitement suite a des infos des caisses.

Il existe la méthode 040 pour modifier le traitement, mais qui ne semble pas fonctionner.

Une analyse est en cours sur le sujet.

Dans l’attente et en cas d’urgence, vous devez avoir la main sur la base directement sur le bulletin.

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7 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • oct. 21, 2026 12:39 PM UTC

Bonjour, je n’ai pas cette CCN, la seule solution est de faire une modification manuelle de la base prévoyance que vous jugez correcte. je suppose que vous avez aussi été en contact avec l’organisme?

de répondre au retour de Silaé que leur façon de faire est incorrecte et non conventionnel avec des textes juridiques.


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • Réponse
  • oct. 21, 2026 2:11 PM UTC

Bonjour,

Il y a eu en effet une modification du traitement suite a des infos des caisses.

Il existe la méthode 040 pour modifier le traitement, mais qui ne semble pas fonctionner.

Une analyse est en cours sur le sujet.

Dans l’attente et en cas d’urgence, vous devez avoir la main sur la base directement sur le bulletin.


Bonjour,

merci pour vos retours.

Oui je peux forcer à la main la base prévoyance.

Mais il faut va falloir demander à tous nos clients les CGI des contrats prévoyance.


  • Connaisseur
  • oct. 27, 2026 3:02 PM UTC

Bonjour,

J’ai le même cas et APICIL n’est pas en mesure de m’indiquer si le traitement est correct.

​@Anthony Petit est-il possible de savoir si conventionnellement les ICCP doivent être exclus de la base de cotisation ?

Par avance merci.


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • oct. 28, 2026 6:48 AM UTC

Bonjour,

Il semble que ce soit les organismes qui prévoient cette exclusion, je ne retrouve pas d’information dans la convention.

Une étude est en cours pour avoir la main sur la méthode 040.


  • Apprenti
  • oct. 28, 2026 9:57 AM UTC

Bonjour,

Il semble que ce soit les organismes qui prévoient cette exclusion, je ne retrouve pas d’information dans la convention.

Une étude est en cours pour avoir la main sur la méthode 040.

Alors pourquoi Silae applique ce paramétrage à tous les dossiers, sachant qu’il s’agit d’une exclusion qui ne concerne que certains organismes, au lieu de mettre en place une méthode permettant de retirer les ICCP des bases de cotisations uniquement lorsque cela est nécessaire ? Et surtout sans prévenir !!! 


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • oct. 28, 2026 10:39 AM UTC

Nous avons eu plusieurs informations de plusieurs caisses qui allaient dans le même sens.

Dans l’attente d’une évolution, vous pouvez modifier les bases à la main sur le bulletin si nécessaire.