Bonjour,
En établissant un STC métallurgie en 10/2026, je m’aperçois que l’ICCP d’environ 7000 euros est exclue de la base prévoyance. En cherchant, j’ai vu qu’il y avait une MAJ à ce sujet la semaine dernière car dans les STC de 09/2026, je n’avais pas cette particularité. J’ai contacté silae qui m’a envoyé les conditions particulières du contrat prévoyance conventionnelle MALAKOFF méta où est mentionnée cette exclusion. Cependant, mon client ne cotise pas à MALAKOFF mais à ACM.
Suite à des recherches, je me rends compte que cela n’est pas conventionnel et spécifique à la métallurgie mais que cette particularité dépend de chaque contrat prévoyance (Groupama dans la coiffure prévoit aussi cette exclusion).
Avez-vous des infos à ce sujet? Doit-on lire les petites lignes de chaque contrat prévoyance? Y-a-t-il une méthode pour désactiver ce calcul si ce n’est pas prévu au contrat? Silae est-il sur le sujet?
Pourriez-vous me faire une retour avec vos cas concrets?
Merci.
Bonne journée.
