Bonjour
Sur un dossier MSA paysagiste, j’ai une salariée qui a plus de 2 ans d’ancienneté, qui est agent d’entretien et qui travaille 6h50 par mois. La cotisation ASCPA ne se déclenche pas sur son bulletin de paie. Savez-vous pourquoi?
La cotisation se déclenche bien pour les autres salariés qui ont + de 6 mois d’ancienneté.
Auriez-vous une solution?
Merci d’avance.
Bon après-midi.
Cordialement.
B Mary
Meilleure réponse par Barbara MARY
Bonjour
Oui en fait j’ai trouvé la solution.
Il fallait que dans la code risque de la société je crée un code risque 410, avec un taux bureau et cela fonctionne.
Merci de votre réponse.
Bon après-midi à vous.
Cordialement.
B Mary
+3Bonjour,
Avez vous regardé l’initialisation de l’ancienneté ou la date d’entrée?
Bonjour
Oui en fait j’ai trouvé la solution.
Il fallait que dans la code risque de la société je crée un code risque 410, avec un taux bureau et cela fonctionne.
Merci de votre réponse.
Bon après-midi à vous.
Cordialement.
B Mary
Bonjour,
Sur mon dossier Paysages, au 1er janvier 2026, le code risque 410 ne déclenche plus la cotisation ASCPA contrairement à avant (salariés ayant l’ancienneté requise). La MSA nous indique par téléphone que c’est toujours dû.
En savez-vous plus sur le sujet ? Pourquoi Silae a modifié cela ?
Merci par avance et bonne journée
Bonjour, j’ai le meme souci pour mes dossiers de Paysages.
est ce qu’il y a un parametrage SILAE à modifier ?
Merci d’avance
L’IA de Silae a répondu ceci : “La cotisation ASCPA se déclenche sur le bulletin à partir du moment où le salarié est rattaché principalement à l'un des codes risques suivants : 110, 120, 130, 140, 180, 190, 400.” Mais ça ne répond pas à ma question… Nous avons donc renvoyé un message à Silae en indiquant que la MSA indique que c’est dû. Notre ticket est passé en “Escalade Produit”.
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