Bonjour,
Sur certains dossiers avec Mandataires sociaux, j’ai ce retour CRM :
Code du traitement : UR_ANO_ASS_PLF_DIDAPA23a
Pouvez-vous me dire ce qui peut provoquer ce type de retour au niveau du paramétrage salarié. Je n’ai pas le message sur tous mes mandataires, et je ne trouve pas la source de l’erreur pour les dossiers concernés.
Vous remerciant par avance,
Cordialement
Meilleure réponse par Philippe PLANCQ
Bonjour
le mandataire social doit être déclaré sans contrat de travail pour résoudre ce problème.
De mon côté j’ai quand même demandé confirmation à l’Urssaf, sait-on jamais, mais je pense également qu’ils sont tout autant peu à l’aise que nous sur ces sujets 😅
Bonjour,
Preneuse également, nous avons quelques dossiers en question
Merci
Bonjour à tous,
J’ai fait une demande d’assistance à ce sujet mais toujours pas de retour. Avez-vous eu un retour pour ceux qui ont fait la demande ?
Merci
Bonjour, j’ai fait une demande à l’Urssaf de mon côté mais rien pour l’instant mais vu les délais de réponse chez eux rien d’exceptionnel.. pas de demande à l’assistance par contre.
Toujours pas de retour non plus de mon côté, après ne s’agissant pas d’une anomalie substituable, je pense laisser en l’état...
Bonjour,
Il est possible de corriger cette anomalie en ajoutant un bloc de régularisation dans la prochaine DSN via le module DSN > DSN - Régularisations manuelles > Changements contrat :
Le bloc de régularisation correspondant apparaîtra automatiquement dans la prochaine DSN.
Bonjour,
Depuis janvier 2025, de nouveaux contrôles s’appliquent sur les mandataires.
Depuis cette date, des anomalies sont détectées pour les mandataires ayant une Nature du contrat 01 au lieu de 80 : “ Vous avez déclaré des mandataires sociaux au travers du CTP 863 [...] “.
Comme indiqué dans mon précédent message, nous pouvons très facilement modifié le code Nature du contrat et ainsi traiter l’anomalie DSN en utilisant le module DSN - Régularisations manuelles > Changement de contrat :
En suivant cette procédure rapide, un bloc de régularisation sera automatiquement intégré dans la prochaine DSN pour régulariser le code Nature du contrat ayant déclenché l’anomalie.
Bonne journée
+1
en mode production? car je lis régulièrement, que en prod cela ne fonctionne pas.
merci et bonne journée
Bonjour,
Il est possible de corriger cette anomalie en ajoutant un bloc de régularisation dans la prochaine DSN via le module DSN > DSN - Régularisations manuelles > Changements contrat :
Le bloc de régularisation correspondant apparaîtra automatiquement dans la prochaine DSN.
Bonjour,
Depuis janvier 2025, de nouveaux contrôles s’appliquent sur les mandataires.
Depuis cette date, des anomalies sont détectées pour les mandataires ayant une Nature du contrat 01 au lieu de 80 : “ Vous avez déclaré des mandataires sociaux au travers du CTP 863 [...] “.
Comme indiqué dans mon précédent message, nous pouvons très facilement modifié le code Nature du contrat et ainsi traiter l’anomalie DSN en utilisant le module DSN - Régularisations manuelles > Changement de contrat :
En suivant cette procédure rapide, un bloc de régularisation sera automatiquement intégré dans la prochaine DSN pour régulariser le code Nature du contrat ayant déclenché l’anomalie.
Bonne journée
Bonjour,
Savez-vous comment on bascule vers la droite ?
Cordialement
Je viens de le faire effectivement la régul est bien faite dans ma DSN de mars
en mode production? car je lis régulièrement, que en prod cela ne fonctionne pas.
merci et bonne journée
Oui nous avons effectué cette correction en mode Production.
Voici l’aide Silae avec l’utilisation du module détaillée : https://support.silae.fr/hc/fr/articles/32399159941778-R%C3%A9aliser-des-r%C3%A9gularisations-manuelles-Changements-contrat#h_01HKYQSFJ0XJG32EFHMY4TGSD9
Bonjour, nous avons suivi le process ci-dessus que nous également transmis SILAE et ça fonctionne : Bonjour,Il est possible de corriger cette anomalie en ajoutant un bloc de régularisation dans la prochaine DSN via le module DSN > DSN - Régularisations manuelles > Changements contrat :
Bonjour, j’ai également le problème dans mes dossiers avec les mandataires qui ont un contrat de travail. L’urssaf demande à modifier le CTP 100 avec le CTP 863 et d’effectuer une régularisation pour l’année 2023/2024/2025.
Comment faut-il procéder ?
J’ai essayé de jouer sur les emploi archivé pour avoir une remontée d’information via la DSN dans la DSN de 03/2026. Je vérifierais si cela a fonctionné et si ca marche je vous le ferais savoir.
J’ai essayé de jouer sur les emploi archivé pour avoir une remontée d’information via la DSN dans la DSN de 03/2026. Je vérifierais si cela a fonctionné et si ca marche je vous le ferais savoir.
Je te remercie. Tu as modifié quoi du coup ?
Le mois en anomalie j’avais un profil de mandataire social mais le code contrat été en “01”. J’ai mis la valeur “90” a partir du mois concerné et je croise les doigts.
A voir alors, mais ce que je comprend pas c’est que le code “90” sont pour les mandataires qui n’ont pas de contrat de travail. Dans mon cas, le mandataire à un contrat de travail mais ne cotise pas à l’assurance chômage.
Le mois en anomalie j’avais un profil de mandataire social mais le code contrat été en “01”. J’ai mis la valeur “90” a partir du mois concerné et je croise les doigts.
A voir alors, mais ce que je comprend pas c’est que le code “90” sont pour les mandataires qui n’ont pas de contrat de travail. Dans mon cas, le mandataire à un contrat de travail mais ne cotise pas à l’assurance chômage.
Le mois en anomalie j’avais un profil de mandataire social mais le code contrat été en “01”. J’ai mis la valeur “90” a partir du mois concerné et je croise les doigts.
J’ai le même souci pour un dossier MSA… Ils ne veulent pas comprendre que la salariée est mandataire social et a un contrat de travail sans cotisation au chômage. elle est d’ailleurs rémunérée au titre de son contrat, pas de son mandat… j’ai donc des anomalies tous les mois...
A voir alors, mais ce que je comprend pas c’est que le code “90” sont pour les mandataires qui n’ont pas de contrat de travail. Dans mon cas, le mandataire à un contrat de travail mais ne cotise pas à l’assurance chômage.
Le mois en anomalie j’avais un profil de mandataire social mais le code contrat été en “01”. J’ai mis la valeur “90” a partir du mois concerné et je croise les doigts.
J’ai le même souci pour un dossier MSA… Ils ne veulent pas comprendre que la salariée est mandataire social et a un contrat de travail sans cotisation au chômage. elle est d’ailleurs rémunérée au titre de son contrat, pas de son mandat… j’ai donc des anomalies tous les mois...
je comprend pas ce qu’il faut faire. Et avec la DSN de substitution j’ai peur que ça déclenche une anomalie et un recalcul des cotisations.
+5Bonjour,
Vous pouvez consulter le Tableau de synthèse des Contrôles NEOReS - CRM URSSAF – mySilae
Il y a quelque cas spécifique également en analyse, mais rien sur les dossiers MSA.
Je vous invite à faire une demande pour que le cas puisse être étudié par les équipes.
Merci
Bonjour,
j’ai cette erreur uniquement sur le mois de janvier 2025, CRM124 bien entendu.
Seulement quand je fais l’analyse aucun changement de contrat ni anomalie visible, j’ai toujours le même code contrat de janvier 2025 à aujourd’hui et aucun message d’erreur depuis février 2025. je ne vois pas ce que je peux faire du coup. j’ai la même chose sur 2 dossiers. uniquement une erreur en janvier 2025. A part faire un message à l’Urssaf je ne vois pas de solution logiciel. Merci.
Bonjour,
j’ai cette erreur uniquement sur le mois de janvier 2025, CRM124 bien entendu.
Seulement quand je fais l’analyse aucun changement de contrat ni anomalie visible, j’ai toujours le même code contrat de janvier 2025 à aujourd’hui et aucun message d’erreur depuis février 2025. je ne vois pas ce que je peux faire du coup. j’ai la même chose sur 2 dossiers. uniquement une erreur en janvier 2025. A part faire un message à l’Urssaf je ne vois pas de solution logiciel. Merci.
Bonjour,
Effectivement faire un message à l’Urssaf, avec éventuellement une capture d’écran de la DSN.
Ils se trompent également
Cordialement
Bonjour,
je les ai eu au téléphone mais pour eux la DSN est arrivée avec un code nature contrat 80, ils ne veulent donc rien entendre et attendent une régul de bloc dans la prochaine DSN. Le gérant ayant un CDI et pas de salaire en tant que mandataire il est en 01 sur Silae et sur toute la période 2025 2026 sans aucune erreur à partir de février 2025. J’ai fait l’analyse via DSN régularisations manuelles changement de contrat mais il ne me détecte aucune erreur, et je suis bien en 01 pour ma période de janvier 2025. je ne vois pas ce que je peux faire à mon niveau du coup. Une idée ? Merci.
L’erreur étant non substituable ça risque de finir par rien du tout au final.
Première connexion ? Cliquez sur le bouton Communauté dans My Silae Gestionnaire de Paie pour vous connecter.
Besoin d'aide ? Cliquez ici
Enter your E-mail address. We'll send you an e-mail with instructions to reset your password.
