Bonjour
J’ai de la GSC pour un mandataire qui actuellement apparaît en Avantage en nature sur le bulletin de salaire, donc intégré au salaire brut, et déduit en bas de bulletin.
Je ne trouve aucune fiche d’aide pour bien paramétrer cette GSC.
Avez-vous une procédure à me communiquer pour m’aider ?
Aves mes remerciements,
Bien cordialement.
Meilleure réponse par Jason
Bonjour,
Avez vous réussi svp à paramétrer cette cotisation?
Auriez vous des astuces à nous communiquer svp?
Merci par avance pour votre aide.
Melanie
Bonjour,
Elle est paramétrée ainsi chez nous :
Et elle ressort ainsi sur le bulletin :
A quel niveau avez-vous des difficultés ?
Bonjour,
Merci beaucoup pour votre retour.
Vous ne l’assujettissez pas à cotisation?
J’ai pour texte :
En l’absence de dispositions légales, il ressort de la jurisprudence que la prise en
charge par la société des cotisations facultatives au régime d'assurance chômage des
dirigeants constitue un avantage soumis à cotisations de sécurité sociale.
Dès lors, la cotisation GSC prise en charge intégralement par la société est un
complément de rémunération, assujetti à cotisations de sécurité sociale.
Source :
Cass. soc.18 mars 1999, n° 97-19.231
Mélanie
Si, la cotisation fait l’objet d’une réintégration sociale :
Et donc entièrement soumise à cotisations.
Je vous en remercie:-), mais cette cotisation ne peut se déclencher qu’à partir du moment ou y a un brut.
Et dans notre cas, notre mandataire ne se verse plus de salaire.
Bonjour,
Hmm cela viendrait a priori du fait que la cotisation utilise par défaut la variable BUL.BRUTAL pour se déclencher (puis utilise le taux salarial / patronal en paie) :
Modifier la variable BUL.BRUTAL sur votre dossier par une base 100 (Paramétrage > Cotisations > Libellé > DI044) résout ce problème, mais peut-être serait-il préférable de passer par le support pour 1) confirmer cela (je ne l’ai pas testé) et 2) voir avec eux s’ils ne pourraient pas modifier nativement ce paramétrage car, effectivement, nombreux sont les mandataires à ne pas se rémunérer mais quand même bénéficier d’une garantie chômage privée.
Une autre solution pourrait être de passer par un avantage en nature tout simple, même si c’est moins adapté / précis (au moins, ça fonctionne).
Bonne journée :)
+1Bonjour,
Cela fonctionne. Merci pour votre aide !
Bonne journée :-) ,
Mélanie et Doriane
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