Skip to main content
Répondu

PARITARISME


bonjour,

je ne comprends pas pourquoi il y a une cotisation paritarisme sur les bulletins dans les dossiers où il n’y a pas de CCN.

Merci d'avance pour votre réponse

Meilleure réponse par Mat

Bonjour,

Si c’est la TC123.1, regardez les sujets sur l’ADSPL, qui est une cotisation due par les libéraux, et donc ciblée par code NAF

Afficher l'original
Ce sujet vous a-t-il aidé à trouver une réponse à votre question?

5 commentaires

Forum|alt.badge.img+2
  • Ambassadeur
  • 1880 commentaires
  • Réponse
  • 3 octobre 2024

Bonjour,

Si c’est la TC123.1, regardez les sujets sur l’ADSPL, qui est une cotisation due par les libéraux, et donc ciblée par code NAF


Forum|alt.badge.img

Bonjour @Laëtitia RAIMBAUD ,

il me semble que le code NAF de la structure impacte aussi certaines cotisations.

A vérifier.


voici le code naf : 8299Z


Forum|alt.badge.img+2
  • Ambassadeur
  • 1880 commentaires
  • 3 octobre 2024

A vous de faire la vérification auprès de l’ADSPL et de votre client pour voir s’il y est soumis.


Forum|alt.badge.img

Commenter


Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies

 
Paramètres de cookies