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Répondu

Part garantie maintien de salaire dans taux de prévoyance


Bonjour, 

Le contrat prévoyance de mon client prévoit une part pour le maintient de salaire en cas d’arrêt.

Il me semble que celle-ci n’est pas soumis à la CSG CRDS ou Forfait sociale 8% au même titre que la GAT pour la convention du bâtiment.  

Quelle est le meilleur paramétrage ?

Meilleure réponse par Philippe PLANCQ

Bonjour

2 solutions pour moi.

soit vous éclatez sur plusieurs rubriques et vous pouvez utilisez des rubriques mensualisations pour la partie non soumise à CSG.

Soit

sur une seule rubrique et vous ajuster les colonnes TP CSG et suivantes pour définir la partie soumis à cotisation CSG - forfait social etc…

 

2 commentaires

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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • February 12, 2026

Bonjour

2 solutions pour moi.

soit vous éclatez sur plusieurs rubriques et vous pouvez utilisez des rubriques mensualisations pour la partie non soumise à CSG.

Soit

sur une seule rubrique et vous ajuster les colonnes TP CSG et suivantes pour définir la partie soumis à cotisation CSG - forfait social etc…

 


MaryLAMY
Connaisseur
  • Connaisseur
  • April 9, 2026

Bonjour

2 solutions pour moi.

soit vous éclatez sur plusieurs rubriques et vous pouvez utilisez des rubriques mensualisations pour la partie non soumise à CSG.

Soit

sur une seule rubrique et vous ajuster les colonnes TP CSG et suivantes pour définir la partie soumis à cotisation CSG - forfait social etc…

 

Bonjour

Je suis dans ce cas et et je souhaitais savoir comment est déterminé le 1.12 dans TP ? et la réintégration fiscale. 1.715+0.005!

le taux de la prévoyance conventionnel de base est 2.59. hors le client a signé des contrats supplémentaires et de ce fait le taux passe à 2.77 (0.87 part salariale + 1.72+0.18 soit 1.90 part patronale) au 01/02 et à 2.92 (0.87 part salariale + 1.72 + 0.18 + 0.15 soit 2.05 part patronale) au 01/04.

C’est du bâtiment et c’est la PR170

Comment puis-je modifier le TP et la réintégration fiscale et est ce que je dois les modifier ??

Je vous remercie de votre aide