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Poblème taux Constructys


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Bonjour,

Je me permets de vous contacter, car suite à une reprise de dossier je dois impacter un taux Constructys HT de 0.20% avec une TVA à 0.04% car l’effectif est supérieur à 11 salariés (fiche paramétrage PROBTP), mais je n’y arrive pas.

Auriez-vous la marche à suivre ?

Merci d’avance pour votre retour.

Bien cordialement

4 commentaires

Alexandra LAROUI
Connaisseur
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Bonjour, 

Avez-vous trouvé une solution ? J’ai le même soucis 


Bonjour,

Y a t’il quelqu’un qui pour aider sur cette problématique ?

Merci.


  • Connaisseur
  • February 5, 2026

Bonjour,

Vous pouvez essayer de mettre le passage à l’effectif +11 supérieur à 5 ans pour que vous ne soyer pas dans la période de lissage.

 


Bonjour,

Parfait 👍 Merci beaucoup pour votre retour.

Bonne journée.