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Question

prévoyance apprentis


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Bonjour,

La fiche de paramétrage prévoit un taux pour la non cadres et un taux réduit pour les apprentis. Comment faites vous pour paramétrer cette rubrique de prévoyance applicable uniquement aux apprentis?

merci

3 commentaires

  • Connaisseur
  • 33 commentaires
  • 14 avril 2025

Bonjour, 

Vous pouvez créer un taux spécifique pour les apprentis, ainsi qu’un contrat complémentaire associé à ce taux. Il en va de même pour votre taux applicable aux non-cadres.
 


 


Ensuite, dans votre fiche de paramétrage, vous pourrez renseigner le code CPN DUCS 260 ou 261, selon l’effectif de votre entreprise ainsi que le code libellé associé.
 

 


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Bonjour

Vous pouvez aussi créer la fonction calcul suivante INIT-PS110 avec le paramétrage suivant :

Select case Sal.S41.G01.00.012.001
        Case "04", "05":
            tauxs=0
    EndSelect

le taux patronal correspondant au taux patronal standard, il n’est pas nécessaire de compléter le paramétrage.

La remarque sur la fiche de paramétrage est identique à ce qui a été dit précédemment.


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • 23 commentaires
  • 14 avril 2025

Bonjour,

 

Merci pour vos réponses. 


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